Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 4
    • 4
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Arrêtés n° 500 à 860.

    Date

    Entre le 21 mai 1976 et le 12 août 1976

    Cote

    318W2

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

    • Arrêtés n° 500 à 860.

    Producteur :

    Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination

  • 2

    Arrêtés n° 861 à 1200

    Date

    Entre le 12 août 1976 et le 22 octobre 1976

    Cote

    318W3

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

    • Arrêtés n° 861 à 1200

    Producteur :

    Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination

  • 3

    Arrêtés n° 1 à 498.

    Date

    Entre le 05 janvier 1976 et le 20 mai 1976

    Cote

    318W1

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

    • Arrêtés n° 1 à 498.

    Producteur :

    Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination

  • 4

    Arrêtés n° 1201 à 1505.

    Date

    Entre le 22 octobre 1976 et le 31 décembre 1975

    Cote

    318W4

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

    • Arrêtés n° 1201 à 1505.

    Producteur :

    Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination