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17 résultats

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  • 1

    Verges-Vosbles.

    Cote

    2699W/15

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Verges-Vosbles.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 2

    Graye-et-Charnay-Lemuy.

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Graye-et-Charnay-Lemuy.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 3

    Souvans-Vercia.

    Cote

    2699W/14

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Souvans-Vercia.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 4

    Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.

    Cote

    2699W/1

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 5

    Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2268W212

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Rix-Trebief-Salans.

    Cote

    2699W/12

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Rix-Trebief-Salans.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 7

    Cize-Desnes.

    Cote

    2699/5

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Cize-Desnes.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 8

    Fontenu-Grande-Rivière.

    Cote

    2699W/7

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Fontenu-Grande-Rivière.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 9

    Lent-Morbier.

    Cote

    2699W/9

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Lent-Morbier.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 10

    Bréry-Charme (La).

    Cote

    2699W/3

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Bréry-Charme (La).

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 11

    Bellefontaine-Brans.

    Cote

    2699W/2

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Bellefontaine-Brans.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 12

    Morez-Picarreau.

    Cote

    2699W/10

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Morez-Picarreau.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 13

    Salins-les-Bains-Soucia.

    Cote

    2699W/13

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Salins-les-Bains-Soucia.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 14

    Pillemoine-Rixouse (La).

    Cote

    2699W/11

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Pillemoine-Rixouse (La).

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 15

    Dessia-Fontainebrux.

    Cote

    2699W/6

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Dessia-Fontainebrux.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 16

    Chassagne (La)-Choux.

    Cote

    2699/4

    • Contexte : Règlements de boisements communaux

    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Chassagne (La)-Choux.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  • 17

    Les sols forestiers.

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CHARNET François

    Cote

    4oG2056

    • Contexte : Fonds général

    • 4oG
    • 4oG2001-2250
    • Les sols forestiers.