AMELIORATION DE L'HABITAT

1
Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH).- Dossiers des secteurs sauvegardés (tri sélectif).

Date

2001-2002

Cote

2795W/6-2795W/10
- Contexte : Politique de l'habitat
- Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH).-...
Producteur :

Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)
2
Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

Date

1993

Cote

2268W351
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
3
Commission locale de l'amélioration de l'habitat (CLAH).- Séances : comptes-rendus.

Date

2012

Cote

2795W/12
- Contexte : Politique de l'habitat
- Commission locale de l'amélioration de l'habitat (CLAH).-...
Producteur :

Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)
4
Section des aides publiques au logement (SDAPL).- Recours formulés par les bénéficiaires de l'aide : procès-verbaux de séances.

Date

1992-2010

Cote

2795W/1-2795W/4
- Contexte : Politique de l'habitat
- Section des aides publiques au logement (SDAPL).- Recours...
Producteur :

Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)
5
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).- Bilans.

Date

2001-2017

Cote

2795W/5
- Contexte : Politique de l'habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).-...
Producteur :

Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)
6
Commission de conciliation.- Décisions : procès-verbaux.

Date

2003-2012

Cote

2795W/11
- Contexte : Politique de l'habitat
- Commission de conciliation.- Décisions : procès-verbaux.
Producteur :

Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)
7
Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : demandes et correspondances avec les familles et les associations de défense.

Date

1993-2002

Cote

2268W352
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH).- Dossiers des secteurs sauvegardés (tri sélectif).

Date

Cote

Contexte : Politique de l'habitat

Producteur :

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Commission locale de l'amélioration de l'habitat (CLAH).- Séances : comptes-rendus.

Date

Cote

Contexte : Politique de l'habitat

Producteur :

Section des aides publiques au logement (SDAPL).- Recours formulés par les bénéficiaires de l'aide : procès-verbaux de séances.

Date

Cote

Contexte : Politique de l'habitat

Producteur :

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).- Bilans.

Date

Cote

Contexte : Politique de l'habitat

Producteur :

Commission de conciliation.- Décisions : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Politique de l'habitat

Producteur :

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : demandes et correspondances avec les familles et les associations de défense.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :