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  1. Résultat n°1

    Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH).- Dossiers des secteurs sauvegardés (tri sélectif).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2795W/6-2795W/10

    • Contexte : Politique de l'habitat
    • Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH).-...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)

  2. Résultat n°2

    Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

    Date

    1993

    Cote

    2268W351

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Commission locale de l'amélioration de l'habitat (CLAH).- Séances : comptes-rendus.

    Date

    2012

    Cote

    2795W/12

    • Contexte : Politique de l'habitat
    • Commission locale de l'amélioration de l'habitat (CLAH).-...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)

  4. Résultat n°4

    Section des aides publiques au logement (SDAPL).- Recours formulés par les bénéficiaires de l'aide : procès-verbaux de séances.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2795W/1-2795W/4

    • Contexte : Politique de l'habitat
    • Section des aides publiques au logement (SDAPL).- Recours...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)

  5. Résultat n°5

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).- Bilans.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2795W/5

    • Contexte : Politique de l'habitat
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).-...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)

  6. Résultat n°6

    Commission de conciliation.- Décisions : procès-verbaux.

    Date

    2003-2012

    Cote

    2795W/11

    • Contexte : Politique de l'habitat
    • Commission de conciliation.- Décisions : procès-verbaux.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT), Service Connaissance Prospective Habitat (SCPH)

  7. Résultat n°7

    Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : demandes et correspondances avec les familles et les associations de défense.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2268W352

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet