ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

1
Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4799
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les relations entre le commissaire central et les chefs...
2
Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date de publication

1990

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4805
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
3
Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne. Tiré à part.

Date de publication

1997

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4807
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le lieutenant général de police confronté à la vie...
4
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4804
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
5
Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président de Coeurderoy (1783-1800) et son diaire.

Date de publication

1997

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

8oG4117
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président...
6
Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 48e fascicule (1991).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4827
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le procureur général syndic du département de la Meurthe...
7
La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4824
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
8
La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime. Tiré à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4802
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime....
9
Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel en Bourgogne. Tiré à part de "Annales de l'Est", 5e série, 31e année, n° 4 (1979).

Date de publication

1979

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4795
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel...
10
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

Date de publication

1992

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4797
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
11
La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy, Membre de la Deuxième Assemblée des Notables. Communication du 21 janvier 2000.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4808
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy,...
12
Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.

Date de publication

2011

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

8oF1842/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France,...
13
Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.

Date de publication

2011

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

8oF1842/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
14
Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré à part de "Fêtes et jeux entre Saône et Meuse".

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4800
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré...
15
L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise, n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret", textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy.

Date de publication

1999

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4812
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme...
16
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4829
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
17
La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4801
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution....
18
Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4811
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les revendications fiscales des juridictions supérieures...
19
Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : Vie sociale et jurisprudence. Tiré à part.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4809
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire...
20
L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. Tiré à part de "Les Parlements de Province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle".

Date de publication

1996

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4806
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du...

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Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

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De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

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La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy, Membre de la Deuxième Assemblée des Notables. Communication du 21 janvier 2000.

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Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.

Date de publication

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Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.

Date de publication

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Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré à part de "Fêtes et jeux entre Saône et Meuse".

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Contexte : brochures

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Cote

Contexte : brochures

Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

Auteur

Cote

Contexte : brochures

La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part.

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).

Auteur

Cote

Contexte : brochures