22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4799

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les relations entre le commissaire central et les chefs...
  2. Résultat n°2

    Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

    Date de publication

    1990

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4805

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
  3. Résultat n°3

    Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne. Tiré à part.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4807

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le lieutenant général de police confronté à la vie...
  4. Résultat n°4

    Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4804

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
  5. Résultat n°5

    Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président de Coeurderoy (1783-1800) et son diaire.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oG4117

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président...
  6. Résultat n°6

    Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 48e fascicule (1991).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4827

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le procureur général syndic du département de la Meurthe...
  7. Résultat n°7

    La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4824

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
  8. Résultat n°8

    La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime. Tiré à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4802

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime....
  9. Résultat n°9

    Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel en Bourgogne. Tiré à part de "Annales de l'Est", 5e série, 31e année, n° 4 (1979).

    Date de publication

    1979

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4795

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel...
  10. Résultat n°10

    De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4797

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
  11. Résultat n°11

    La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy, Membre de la Deuxième Assemblée des Notables. Communication du 21 janvier 2000.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4808

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy,...
  12. Résultat n°12

    Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oF1842/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France,...
  13. Résultat n°13

    Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oF1842/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
  14. Résultat n°14

    Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré à part de "Fêtes et jeux entre Saône et Meuse".

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4800

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré...
  15. Résultat n°15

    L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise, n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret", textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4812

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme...
  16. Résultat n°16

    Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4829

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
  17. Résultat n°17

    La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4801

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution....
  18. Résultat n°18

    Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4811

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les revendications fiscales des juridictions supérieures...
  19. Résultat n°19

    Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : Vie sociale et jurisprudence. Tiré à part.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4809

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire...
  20. Résultat n°20

    L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. Tiré à part de "Les Parlements de Province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle".

    Date de publication

    1996

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4806

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du...