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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels de travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA (patronymes en B et T)
Cote
2405W241
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • INSERTION
  • Mission RSA
  • Dossiers individuels de travailleurs indépendants bénéficiaires...
Résultat n°2

Dossiers individuels d'étude des recours pour indus RMI (patronymes en B et T)
Cote
2405W242
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • INSERTION
  • Mission RSA
  • Dossiers individuels d'étude des recours pour indus...
Résultat n°3

Dossiers de proposition de décisions d'opportunité pour l'attribution du RSA
Cote
2405W243
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • INSERTION
  • Mission RSA
  • Dossiers de proposition de décisions d'opportunité...