• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels de travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA (patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W241

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission RSA
    • Dossiers individuels de travailleurs indépendants bénéficiaires...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels d'étude des recours pour indus RMI (patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W242

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission RSA
    • Dossiers individuels d'étude des recours pour indus...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Dossiers de proposition de décisions d'opportunité pour l'attribution du RSA

    Date

    2008

    Cote

    2405W243

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission RSA
    • Dossiers de proposition de décisions d'opportunité...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.