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  1. Résultat n°1

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1954

    Cote

    304W224

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  3. Résultat n°3

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  4. Résultat n°4

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  5. Résultat n°5

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W179

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  7. Résultat n°7

    Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

    Date

    1995

    Cote

    2268W44

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  9. Résultat n°9

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

    Date

    1951-1952

    Cote

    304W225

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    4K22

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
  11. Résultat n°11

    Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

    Cote

    3Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
  12. Résultat n°12

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  13. Résultat n°13

    Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    4K24

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
  14. Résultat n°14

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  15. Résultat n°15

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  16. Résultat n°16

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  17. Résultat n°17

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  18. Résultat n°18

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  19. Résultat n°19

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  20. Résultat n°20

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  21. Résultat n°21

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  22. Résultat n°22

    Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

    Cote

    3Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
  23. Résultat n°23

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  24. Résultat n°24

    Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

    Cote

    3Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Routes royales et départementales
    • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
  25. Résultat n°25

    Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.

    Date

    1819-1820

    Cote

    4K15

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.
  26. Résultat n°26

    Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    304W157

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1Z72

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
  28. Résultat n°28

    Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W212

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  29. Résultat n°29

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  30. Résultat n°30

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  31. Résultat n°31

    Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    4K27

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.
  32. Résultat n°32

    Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés du préfet sur les pétitions relatives aux affaires militaires et aux domaines nationaux : registre.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés...
  33. Résultat n°33

    Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.

    Date

    1825-1827

    Cote

    4K19

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.
  34. Résultat n°34

    Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    3Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
    • Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
  35. Résultat n°35

    Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

    Date

    1936-1938

    Cote

    4Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
  36. Résultat n°36

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W198

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

    Date

    1945

    Cote

    304W166

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  38. Résultat n°38

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  39. Résultat n°39

    Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
  40. Résultat n°40

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.