Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
Période
  • 38
  • 28
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.
Cote
304W126
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
2

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Cote
2405W2
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
3

Séance du 22 octobre 2010.
Cote
2298W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 22 octobre 2010.
4

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général
Cote
2405W27
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Activités de la direction
  • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...
5

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Cote
2405W1
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990
6

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.
Cote
304W132
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
7

Notes de service internes
Cote
2405W16
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Notes de service internes
8

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993
Cote
2405W11
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,1992-1993
9

Séance du 26 février 2010.
Cote
2298W9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 26 février 2010.
10

Séance du 21 mai 2010.
Cote
2298W12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 21 mai 2010.
11

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4805
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
12

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.
Cote
304W129
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
13

Séance de la décision modificative n° 1 2010.
Cote
2298W3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance de la décision modificative n° 1 2010.
14

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.
Cote
304W125
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
15

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
Cote
Br4858
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
16

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000
Cote
2405W13
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,}1996-2000
17

Séance du 26 février 2010.
Cote
2298W1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du 26 février 2010.
18

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.
Cote
304W128
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
19

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.
Cote
8oG257/2
 Date- Lieu
Rhône, département, Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
20

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.
Cote
304W130
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
21

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: février - 5 mars 1944.
Cote
304W131
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
22

Originaux d'arrêtés, 1986-1990
Cote
2405W9
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Originaux d'arrêtés, 1986-1990
23

Séance du 29 mars 2010.
Cote
2298W2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du 29 mars 2010.
24

Tout type d'analyses sauf oenologie
Cote
2652W/15-2652W/43
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
  • Activités d'analyses
  • Tout type d'analyses sauf oenologie
25

{Comptes rendus de réunions de direction}avec les chefs de service et de circonscriptios de la DSSD
Cote
2405W29
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Activités de la direction
  • {Comptes rendus de réunions de direction}avec les chefs...
26

Séance du 25juin 2010.
Cote
2298W13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 25juin 2010.
27

Comité technique de suivi.
Cote
2652W/2-2652W/4
 Date
1946-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses agricoles du Jura.
  • Comité technique de suivi.
28

Commission administrative du Jura : nomination des membres, propositions pour son élargissement.
Cote
332W148
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Commission administrative du Jura : nomination des...
29

Compte rendu au Conseil de l'Administration du Dépârtement du Jura, par le Directoire, le 15 novembre 1791.
Cote
Br4847
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Compte rendu au Conseil de l'Administration du Dépârtement...
30

Séance du budget primitif 2011.
Cote
2298W7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du budget primitif 2011.
31

Conseil de gestion : comptes-rendus de séances
Cote
2652W/1
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses agricoles du Jura.
  • Conseil de gestion : comptes-rendus de séances
32

Séance de la décision modificative n° 2 2010.
Cote
2298W6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance de la décision modificative n° 2 2010.
33

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 5 - 25 juin 1944.
Cote
304W133
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
34

Séance du 8 octobre 2010 et débat d'orientation budgétaire 2011.
Cote
2298W5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du 8 octobre 2010 et débat d'orientation budgétaire...
35

Séance du 22 janvier 2010.
Cote
2298W8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 22 janvier 2010.
36

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1943.
Cote
304W123
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
37

Séance du 14 février 2011.
Cote
2298W18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 14 février 2011.
38

{Rapports annuels d'activités,} 1999-2005
Cote
2405W3
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités,} 1999-2005
39

Cahiers d'enregistrement du courrier soumis à la signature du Président du Conseil Général
Cote
2405W7
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Cahiers d'enregistrement du courrier soumis à la signature...
40

Séance du 9 juillet 2010.
Cote
2298W14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 9 juillet 2010.
41

Originaux de conventions
Cote
2405W15
 Date
1987-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Originaux de conventions
42

Séance du 23 avril 2010.
Cote
2298W11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 23 avril 2010.
43

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: avril-mai 1943.
Cote
304W124
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
44

Séance du 24 septembre 2010.
Cote
2298W15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 24 septembre 2010.
45

Fonctionnement général du laboratoire.
Cote
2652W/5-2652W/14
 Date
1992-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
  • Fonctionnement général du laboratoire.
46

{Comptes rendus de réunions de direction}avec les directeurs des services sociaux de Bourgogne et franche-Comté
Cote
2405W28
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Activités de la direction
  • {Comptes rendus de réunions de direction}avec les directeurs...
47

Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent des documents relevant de la période d'activité du laboratoire d'analyses agricoles)
Cote
2652W/44-2652W/96
 Date
1973-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
  • Activités d'analyses
  • Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent...
48

rapports statistiques
Cote
2405W4
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • rapports statistiques
49

{Orignaux d'arrêtés,} 2001-2002
Cote
2405W14
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,} 2001-2002
50

Listes récapitulatives des abonnements souscrits et de la documentation achetée
Cote
2405W5
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Listes récapitulatives des abonnements souscrits et...
51

Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L. Administration révolutionnaire (1790-an VIII).
Cote
4oG228
 Date- Lieu
Orne, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique...
52

Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives : instructions, rapports, correspondance, 1940
Cote
341W140
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives...
53

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome premier. 9 Juillet 1790-15 Décembre 1791.
Cote
8oG257/1
 Date- Lieu
Rhône, département, Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
54

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: avril-juin 1944.
Cote
304W127
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
55

Autres activités du laboratoire.- Participation au suivi dela gestion des réserves naturelles de la grotte de Gravelle à Macornay, et de lIle du Girard à Parcey.
Cote
2652W/97
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

  • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
  • Autres activités du laboratoire.- Participation au...
56

Services judiciaires.Défense passive, préparation du repliement, 1937-1940
Cote
341W142
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Services judiciaires.Défense passive, préparation du...
57

Séance du 19 mars 2010.
Cote
2298W10
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 19 mars 2010.
58

{Orignaux d'arrêtés,}1994-1995
Cote
2405W12
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,}1994-1995
59

Conseil départemental du Jura. Membres, 1943. Réunions, 1943-1944. [contient la liste des instituteurs des chef-lieux de cantons].
Cote
332W149
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Conseil départemental du Jura. Membres, 1943. Réunions,...
60

Séance du 9 juillet 2010
Cote
2298W4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du 9 juillet 2010
61

{Orignaux d'arrêtés,} 1991
Cote
2405W10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,} 1991
62

Cahiers d'enregistrement du courrier réservé
Cote
2405W6
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Cahiers d'enregistrement du courrier réservé
63

Registres des arrêtés et des conventions pris ou passées par la DSSD
Cote
2405W8
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Registres des arrêtés et des conventions pris ou passées...
64

Séance du 19 novembre 2010.
Cote
2298W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 19 novembre 2010.