ADMINISTRATION COMMUNALE

Résultat n°1
Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

1940-1944

Cote

305W11
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Résultat n°2
Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4841
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
Résultat n°3
Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1944

Cote

305W7
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Résultat n°4
Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W16
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Résultat n°5
Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4799
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les relations entre le commissaire central et les chefs...
Résultat n°6
Le maire de la commune rurale.

Date de publication

1959

Auteur

SCHMITT Charles

Cote

8oG277
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Le maire de la commune rurale.
Résultat n°7
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date de publication

1960

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/4
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°8
Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

Date

1930-1939

Cote

4Z37
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
- Administration communale et relations avec les communes
- Désignation des membres des commissions communales.-...
Résultat n°9
Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Résultat n°10
Le permis de construire.

Date de publication

1960

Auteur

VIGIER René

Cote

8oG283
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Le permis de construire.
Résultat n°11
Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4777
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
Résultat n°12
L'équipement scolaire et sportif de la commune.

Date de publication

1958

Auteur

SEGAUD Pierre

Cote

8oG286
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- L'équipement scolaire et sportif de la commune.
Résultat n°13
Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

Date de publication

1893

Auteur

FLACH Jacques

Cote

8OG234/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle....
Résultat n°14
Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

Date

1844-1848

Cote

4Z34
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des pétitions.
- Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
Résultat n°15
Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

Date

1927-1939

Cote

4Z44
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
- Administration communale et relations avec les communes
- Finances et gestion budgétaire des communes.
- Contrôle des délibérations municipales relatives à...
Résultat n°16
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date de publication

1959

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/3
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°17
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

Date de publication

1992

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4773, vol. 470
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...
Résultat n°18
Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

Date

1938-1939

Cote

4Z38
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
- Administration communale et relations avec les communes
- Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs...
Résultat n°19
Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1940-1943

Cote

305W10
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Résultat n°20
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date de publication

1961

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/5
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...

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Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

Cote

Producteur :

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Auteur

Cote

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Producteur :

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Producteur :

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Auteur

Cote

Le maire de la commune rurale.

Date de publication

Auteur

Cote

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date de publication

Auteur

Cote

Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

Date

Cote

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Producteur :

Le permis de construire.

Date de publication

Auteur

Cote

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

Auteur

Cote

L'équipement scolaire et sportif de la commune.

Date de publication

Auteur

Cote

Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

Date de publication

Auteur

Cote

Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

Date

Cote

Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

Date

Cote

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date de publication

Auteur

Cote

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

Date de publication

Auteur

Cote

Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

Date

Cote

Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Producteur :

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date de publication

Auteur

Cote