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  1. Résultat n°1

    Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

    Date

    1830-1840

    Cote

    5K22

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
  2. Résultat n°2

    Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

    Date

    1940-1944

    Cote

    305W11

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  3. Résultat n°3

    Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5K95

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
  4. Résultat n°4

    Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

    Date

    1853-1855

    Cote

    5K93

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
  5. Résultat n°5

    Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

    Date

    1809-1814

    Cote

    5K16

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
  6. Résultat n°6

    Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

    Date

    1810-1811

    Cote

    5K73

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
  7. Résultat n°7

    Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5K65

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
  8. Résultat n°8

    Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

    Cote

    5K76

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
  9. Résultat n°9

    Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5K94

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
  10. Résultat n°10

    1839.

    Cote

    5K40

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1839.
  11. Résultat n°11

    Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

    Cote

    5K70

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
  12. Résultat n°12

    Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4841

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
  13. Résultat n°13

    Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

    Date

    1804-1817

    Cote

    5K13

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Transcription de la correspondance du préfet au sujet...
    • Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
  14. Résultat n°14

    Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

    Date

    1806-1812

    Cote

    5K6

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
  15. Résultat n°15

    Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1944

    Cote

    305W7

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  16. Résultat n°16

    Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

    Date

    1820-1826

    Cote

    5K18

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 18 août 1820 au 14 février 1826.
  17. Résultat n°17

    Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

    Date

    1886-1926

    Cote

    5K97

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
  18. Résultat n°18

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K61

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1875-1879.
  19. Résultat n°19

    Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

    Cote

    5K71

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
  20. Résultat n°20

    Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

    Cote

    5K80

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
  21. Résultat n°21

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K48

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1875-1877.
  22. Résultat n°22

    Attributions du conseil de préfecture.- Instructions ministérielles.

    Date

    1800-1897

    Cote

    5K2

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Attributions du conseil de préfecture.- Instructions...
  23. Résultat n°23

    Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    5K8

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.
  24. Résultat n°24

    Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    5K72

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.
  25. Résultat n°25

    Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    5K7

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.
  26. Résultat n°26

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K57

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Poligny.
    • 1875-1879.
  27. Résultat n°27

    Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.

    Date

    1846-1853

    Cote

    5K9

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.
  28. Résultat n°28

    Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    5K87

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.
  29. Résultat n°29

    Nomination des vice-présidents du conseil : décrets ministériels, notifications.

    Date

    1856-1873

    Cote

    5K3

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Nomination des vice-présidents du conseil : décrets...
  30. Résultat n°30

    Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W16

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  31. Résultat n°31

    Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4799

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les relations entre le commissaire central et les chefs...
  32. Résultat n°32

    Le maire de la commune rurale.

    Date de publication

    1959

    Auteur

    SCHMITT Charles

    Cote

    8oG277

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Le maire de la commune rurale.
  33. Résultat n°33

    Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    5K35

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.
  34. Résultat n°34

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/4

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  35. Résultat n°35

    Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    4Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Désignation des membres des commissions communales.-...
  36. Résultat n°36

    Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W1

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  37. Résultat n°37

    Le permis de construire.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    VIGIER René

    Cote

    8oG283

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Le permis de construire.
  38. Résultat n°38

    Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.

    Date

    1833-1835

    Cote

    5K36

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.
  39. Résultat n°39

    Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.

    Date

    1828-1829

    Cote

    5K33

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.
  40. Résultat n°40

    Du 19 février 1811 au 4 août 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    5K74

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 19 février 1811 au 4 août 1812.
  41. Résultat n°41

    Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.

    Cote

    5K44

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.
  42. Résultat n°42

    Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

    Date de publication

    1987

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4777

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
  43. Résultat n°43

    L'équipement scolaire et sportif de la commune.

    Date de publication

    1958

    Auteur

    SEGAUD Pierre

    Cote

    8oG286

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • L'équipement scolaire et sportif de la commune.
  44. Résultat n°44

    Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    FLACH Jacques

    Cote

    8OG234/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle....
  45. Résultat n°45

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1855-1914

    Cote

    5E549/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  46. Résultat n°46

    Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

    Date

    1844-1848

    Cote

    4Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des pétitions.
    • Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
  47. Résultat n°47

    Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

    Date

    1927-1939

    Cote

    4Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Contrôle des délibérations municipales relatives à...
  48. Résultat n°48

    Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    5K37

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Demandes en inscription sur la liste générale du jury...
  49. Résultat n°49

    Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    5K29

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.
  50. Résultat n°50

    Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    5K83

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.
  51. Résultat n°51

    Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations municipales, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture, autres pièces le cas échéant.

    Date

    1813-1829

    Cote

    5K98

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations...
  52. Résultat n°52

    Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.

    Date

    1863-1867

    Cote

    5K96

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.
  53. Résultat n°53

    1886-1900.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5K63

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1886-1900.
  54. Résultat n°54

    Du 31 mai 1825 au 21 juillet 1826.

    Date

    1825-1826

    Cote

    5K31

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 31 mai 1825 au 21 juillet 1826.
  55. Résultat n°55

    Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre les habitants de Montfleur, Pouillat, Pont-des-Vents, Saint-Pierre, Barézia, Dalle et Dancia : extrait du jugement de la maitrise particulière des Eaux et forêts de Poligny.

    Cote

    5E549/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux Eaux et forêts Travaux publics Voirie...
    • Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre...
  56. Résultat n°56

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

    Date de publication

    1959

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  57. Résultat n°57

    Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.

    Date

    1836-1838

    Cote

    5K86

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.
  58. Résultat n°58
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

    370 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

    Date

    1780-1812

    Cote

    5E549/2 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792...
  59. Résultat n°59

    Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.

    Cote

    5K43

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.
  60. Résultat n°60

    La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

    Date de publication

    1992

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4773, vol. 470

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...
  61. Résultat n°61

    Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    5K46

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Réclamations relatives aux élections municipales et...
    • Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.
  62. Résultat n°62
    Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

    352 medias

    Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

    Date

    1621-1779

    Cote

    5E549/1 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/5

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre...
  63. Résultat n°63

    Du 5 mai 1829 au 22 juin 1830.

    Date

    1829-1830

    Cote

    5K34

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 5 mai 1829 au 22 juin 1830.
  64. Résultat n°64

    Du 11 avril 1817 au 2 juillet 1818.

    Date

    1817-1818

    Cote

    5K17

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 11 avril 1817 au 2 juillet 1818.
  65. Résultat n°65

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K52

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier.
    • 1875-1877.
  66. Résultat n°66

    1880-1885.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5K62

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1880-1885.
  67. Résultat n°67

    Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z38

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs...
  68. Résultat n°68

    Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

    Date

    1940-1943

    Cote

    305W10

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  69. Résultat n°69

    1881-1885.

    Date

    1881-1885

    Cote

    5K50

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1881-1885.
  70. Résultat n°70

    Transcription des arrêtés du conseil en matière de voirie vicinale.- Registre.

    Date

    1837-1840

    Cote

    5K24

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
  71. Résultat n°71

    1886-1900.

    Date

    1886-1900

    Cote

    5K51

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1886-1900.
  72. Résultat n°72

    26 août 1866 - 15 novembre 1891.

    Date

    1866-1891

    Cote

    5E549/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 26 août 1866 - 15 novembre 1891.
  73. Résultat n°73

    28 février 1892 - 13 novembre 1917.

    Date

    1892-1917

    Cote

    5E549/10

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 28 février 1892 - 13 novembre 1917.
  74. Résultat n°74

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

    Date de publication

    1961

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/5

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  75. Résultat n°75

    Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W6

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay:...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  76. Résultat n°76

    Répertoire alphabétique des dossiers soumis au conseil.

    Date

    1809-1831

    Cote

    5K12

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Répertoire alphabétique des dossiers soumis au conseil.
  77. Résultat n°77

    Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage des communes : devis et cahier des charges, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux exécutés, délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1929-1939

    Cote

    4Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage...
  78. Résultat n°78

    Hameau de Pont-des-Vents.

    Cote

    5E549/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Livres d'arpentement du territoire de Montfleur.
    • Hameau de Pont-des-Vents.
  79. Résultat n°79

    Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W3

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  80. Résultat n°80

    Du 29 mai 1818 au 1er juin 1820.

    Date

    1818-1820

    Cote

    5K27

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 29 mai 1818 au 1er juin 1820.