ADMINISTRATION COMMUNALE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.	Cote 5K22	Date 1830-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
Résultat n°2	Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance	Cote 305W11	Date 1940-1944	Lieu Poisoux, commune	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations...
Résultat n°3	Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.	Cote 5K95	Date 1859-1863	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
Résultat n°4	Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.	Cote 5K93	Date 1853-1855	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
Résultat n°5	Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.	Cote 5K16	Date 1809-1814	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
Résultat n°6	Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.	Cote 5K73	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
Résultat n°7	Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.	Cote 5K65	Date 1801-1802	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
Résultat n°8	Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.	Cote 5K76	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
Résultat n°9	Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.	Cote 5K94	Date 1855-1859	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
Résultat n°10	1839.	Cote 5K40	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1839.
Résultat n°11	Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.	Cote 5K70	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
Résultat n°12	Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).	Cote Br4841	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
Résultat n°13	Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.	Cote 5K13	Date 1804-1817	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Transcription de la correspondance du préfet au sujet... Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
Résultat n°14	Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.	Cote 5K6	Date 1806-1812	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-... Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
Résultat n°15	Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité	Cote 305W7	Date 1937-1944	Lieu Loisia, commune	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...
Résultat n°16	Du 18 août 1820 au 14 février 1826.	Cote 5K18	Date 1820-1826	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 18 août 1820 au 14 février 1826.
Résultat n°17	Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.	Cote 5K97	Date 1886-1926	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
Résultat n°18	1875-1879.	Cote 5K61	Date 1875-1879	Lieu Saint-Claude, arrondissement	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Comptabilité communale Apurement des comptes de gestion des communes, établissements... Arrondissement de Saint-Claude. 1875-1879.
Résultat n°19	Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.	Cote 5K71	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
Résultat n°20	Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.	Cote 5K80	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

Résultats de la recherche

Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

1839.

Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

1875-1879.

Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.