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1

Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

1940-1944

Cote

305W11

2

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Date

-

Cote

Br4841

3

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1944

Cote

305W7

4

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W16

5

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Date

-

Cote

Br4799

6

Le maire de la commune rurale.

Date

-

Cote

8oG277

7

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date

-

Cote

Br4776/4

8

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1

9

Le permis de construire.

Date

-

Cote

8oG283

10

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date

-

Cote

Br4777

11

L'équipement scolaire et sportif de la commune.

Date

-

Cote

8oG286

12

Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

Date

-

Cote

8OG234/2

13

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date

-

Cote

Br4776/3

14

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

Date

-

Cote

Br4773, vol. 470

15

Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1940-1943

Cote

305W10

16

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date

-

Cote

Br4776/5

17

Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W6

18

Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W3

19

Canton de Saint Amour- Commune de Senaud: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W14

20

Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence

Date

1940-1945

Cote

305W12