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  1. Résultat n°1

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  2. Résultat n°2

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  3. Résultat n°3

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  4. Résultat n°4

    Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

    Date

    1936-1938

    Cote

    4Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
  5. Résultat n°5

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
  6. Résultat n°6

    Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

    Cote

    4Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Situation des Émigrés.
    • Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

    Date

    1835-1848

    Cote

    4Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des courriers envoyés par le...
  8. Résultat n°8

    Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

    Cote

    4Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
  9. Résultat n°9

    Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

    Date

    1846-1849

    Cote

    4Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
  10. Résultat n°10

    Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

    Cote

    4Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
  11. Résultat n°11

    Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    Cour des Comptes[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG3902

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat....
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire général d'administration contenant la définition de tous les mots de la langue administrative.

    Date de publication

    1849

    Auteur

    BLANCHE Alfred[co-auteur]

    Cote

    4oG108/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Dictionnaire général d'administration contenant la...
  13. Résultat n°13

    Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

    Date

    1933-1939

    Cote

    4Z56

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
  14. Résultat n°14

    Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    4Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Désignation des membres des commissions communales.-...
  15. Résultat n°15

    Annuaire international de la Fonction Publique. 1970-1971.

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Centre de recherche et de documentation sur la fonction publique

    Cote

    4oG129

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Annuaire international de la Fonction Publique. 1970-1971.
  16. Résultat n°16

    Pour une histoire de la bureaucratie en France. Tome II.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    THUILLIER Guy[auteur]

    Cote

    8oG2425/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Pour une histoire de la bureaucratie en France. Tome...
  17. Résultat n°17

    Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4Z58

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre...
  18. Résultat n°18

    Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

    Date

    1844-1848

    Cote

    4Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des pétitions.
    • Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
  19. Résultat n°19

    Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

    Date

    1927-1939

    Cote

    4Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Contrôle des délibérations municipales relatives à...
  20. Résultat n°20

    Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.

    Date

    1802-1803

    Cote

    4Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre...
  21. Résultat n°21

    Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.

    Date

    1849-1953

    Cote

    4Z22

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Transcription des procès-verbaux des séances de la...
  22. Résultat n°22

    Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars 1815).

    Date

    1807-1815

    Cote

    4Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars...
  23. Résultat n°23

    Enregistrement de la délivrance des feuilles de route et mandats aux militaires de l'arrondissement de Saint-Claude : registre.

    Date

    1802-1849

    Cote

    4Z20

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement de la délivrance des feuilles de route...
  24. Résultat n°24

    Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés » sur demande du préfet : rapport établi par la municipalité.

    Cote

    4Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation...
  25. Résultat n°25

    Dictionnaire général d'administration.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    BLANCHE Alfred[directeur de publication]

    Cote

    4oG1400

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Dictionnaire général d'administration.
  26. Résultat n°26

    Histoire des institutions administratives (Xe-XIXe siècle).

    Date de publication

    2017

    Auteur

    GLINEUR Cédric

    Cote

    8oG4038

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Histoire des institutions administratives (Xe-XIXe...
  27. Résultat n°27

    Le département du Jura. Géographie, histoire, statistique, administration.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    MALTE-BRUN V.-A.[auteur]

    Cote

    4oF714

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le département du Jura. Géographie, histoire, statistique,...
  28. Résultat n°28

    Fonctionnement des services administratifs et financiers de l'arrondissement.- Rapport du vérificateur des poids et mesures de l'arrondissement sur la situation du service (1872), rapport du receveur des finances de Saint-Claude sur les services financiers (1872), rapports de situation réalisé par les caisses d'épargne de Morez et de Saint-Claude (1872), rapport du receveur des Postes sur la situation du service du bureau (1872),rapport de l'inspecteur primaire de Saint-Claude sur l'instruction primaire dans l'arrondissement (1872).

    Cote

    4Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Fonctionnement des services administratifs et financiers...
  29. Résultat n°29

    M à P.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • M à P.
  30. Résultat n°30

    Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z38

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs...
  31. Résultat n°31

    Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.

    Date

    1910-1951

    Cote

    4Z47

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.
  32. Résultat n°32

    Haut-Jura - annuaire et guide Cambacédès - comprenant les 81 communes de l'arrondissement de Saint-Claude plus Champagnole - historique, touristique, administratif, commercial, industriel

    Date

    1926

    Cote

    Per338

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Haut-Jura - annuaire et guide Cambacédès - comprenant...
  33. Résultat n°33

    D à L.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z52

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • D à L.
  34. Résultat n°34

    Du 24 juillet 1810 au 10 janvier 1812.

    Date

    1810-1812

    Cote

    4Z5

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 24 juillet 1810 au 10 janvier 1812.
  35. Résultat n°35

    Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    WARSMANN Jean-Luc[auteur]

    Cote

    8oG3341

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
  36. Résultat n°36

    Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage des communes : devis et cahier des charges, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux exécutés, délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1929-1939

    Cote

    4Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage...
  37. Résultat n°37

    L'affichage administratif au XIXe siècle. Former le consentement.

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GRABER Frédéric

    Cote

    4oG2118

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG2001-2250
    • L'affichage administratif au XIXe siècle. Former le...
  38. Résultat n°38

    Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.

    Date

    1931-1938

    Cote

    4Z26

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi des demandes, réclamations et autres affaires...
    • Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.
  39. Résultat n°39

    Elections, démissions et autres affaires concernant les maires, adjoints au maire et conseils municipaux.- Dossiers individuels par commune : observations du sous-préfet, lettres de démission, arrêtés du sous-préfet portant convocation des électeurs, correspondance.

    Date

    1816-1939

    Cote

    4Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Elections, démissions et autres affaires concernant...
  40. Résultat n°40

    Saisine du sous-préfet pour avis sur des affaires d'ordre judiciaire.- Demande de réhabilitation par un habitant de Saugeot condamné par le tribunal militaire de Nancy : avis du sous-préfet et du conseil municipal, copie du bulletin de condamnation par le Conseil de guerre, correspondance (1923-1935). Demande de libération conditionnelle par un habitant de Vaux-lès-Saint-Claude : avis du sous-préfet, correspondance (1933). Demande par la commune de Villard-Saint-Sauveur de la démission du garde-champêtre, coupable de vols : rapport du maréchal des logis chef de Saint-Claude, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, avis du sous-préfet, lettre de démission de l'intéressé, correspondance (1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    4Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires judiciaires
    • Saisine du sous-préfet pour avis sur des affaires d'ordre...