ADMINISTRATION - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.	Cote 4Z2	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°2	Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°3	A à C.	Cote 4Z51	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... A à C.
Résultat n°4	Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.	Cote 4Z49	Date 1936-1938	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
Résultat n°5	Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.	Cote 4Z46	Date 1831-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°6	Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.	Cote 4Z14	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Situation des Émigrés. Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
Résultat n°7	Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.	Cote 4Z1	Date 1835-1848	Lieu -	Type de document répertoire
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Enregistrement général des courriers envoyés par le...
Résultat n°8	Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.	Cote 4Z24	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
Résultat n°9	Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.	Cote 4Z8	Date 1846-1849	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
Résultat n°10	Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.	Cote 4Z6	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
Résultat n°11	Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.	Cote 8oG3902	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3751-4000 Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat....
Résultat n°12	Dictionnaire général d'administration contenant la définition de tous les mots de la langue administrative.	Cote 4oG108/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1-250 Dictionnaire général d'administration contenant la...
Résultat n°13	Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.	Cote 4Z56	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
Résultat n°14	Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.	Cote 4Z37	Date 1930-1939	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Désignation des membres des commissions communales.-...
Résultat n°15	Annuaire international de la Fonction Publique. 1970-1971.	Cote 4oG129	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1-250 Annuaire international de la Fonction Publique. 1970-1971.
Résultat n°16	Pour une histoire de la bureaucratie en France. Tome II.	Cote 8oG2425/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Pour une histoire de la bureaucratie en France. Tome...
Résultat n°17	Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.	Cote 4Z58	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document statut
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre...
Résultat n°18	Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.	Cote 4Z34	Date 1844-1848	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Registres des pétitions. Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
Résultat n°19	Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.	Cote 4Z44	Date 1927-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Finances et gestion budgétaire des communes. Contrôle des délibérations municipales relatives à...
Résultat n°20	Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.	Cote 4Z17	Date 1802-1803	Lieu Suisse, pays	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Relations et frontière franco-suisses Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre...

Résultats de la recherche

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

A à C.

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.

Dictionnaire général d'administration contenant la définition de tous les mots de la langue administrative.

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

Annuaire international de la Fonction Publique. 1970-1971.

Pour une histoire de la bureaucratie en France. Tome II.

Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.