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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Histoire de la Justice 1995-1996.
Cote
8oG2073/8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire de la Justice 1995-1996.
3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.
Cote
2J602
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
4

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).
Cote
8oG760
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Confessions et jugements de criminels au parlement...
5

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).
Cote
4oG219/5
 Date- Lieu
Bouches-du-Rhône, département, Provence, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
6

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.
Cote
8oG3595
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.
Cote
8oG3599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle....
9

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.
Cote
Br3544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
10

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.
Cote
Br1015
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
11

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.
Cote
8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
12

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
13

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.
Cote
8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
14

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.
Cote
4oF566
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
15

Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.
Cote
4oF319
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de...
16

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
17

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.
Cote
8oF1534
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
18

Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.
Cote
Br371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
19

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
20

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).
Cote
8oG3107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...