Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 8
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 3
52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des arrêts du conseil d'état
Cote
Per885
 Date
1821-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil des arrêts du conseil d'état
2

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
3

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.
Cote
8oG3355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
4

Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation de son exc. le ministre de la guerre.
Cote
8oG2525/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation...
5

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.
Cote
8oG2525/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
6

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests, du mois d'août 1669, régistrée au Parlement de Besançon le 27 avril 1694.
Cote
8oG2283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests,...
7

Ordonnance du Roy, en forme d'édit portant règlement des procédures de justice au Comté de Bourgogne.
Cote
8oG2282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Ordonnance du Roy, en forme d'édit portant règlement...
8

Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.
Cote
8oG1780
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
9

L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413) (...).
Cote
8oG1611
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413) (...).
10

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.
Cote
8oG1278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
11

Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666 - 1779. Inventaire analytique de la série Colonies A.
Cote
8oG1259
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant...
12

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.
Cote
8oG1127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
13

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome second.
Cote
4oG1871/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
14

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.
Cote
4oG1871/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
15

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Heni IV. Inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646.
Cote
4oG1079
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
16

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).
Cote
4oG763/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...
17

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, arrêtés).
Cote
4oG710/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...
18

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.
Cote
4oG688/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
19

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.
Cote
4oG653/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
20

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870).
Cote
4oG399
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...