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1

Recueil des arrêts du conseil d'état

Date

1821-1957

Cote

Per885

2

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

3

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.

Date

-

Cote

8oG3355

4

Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation de son exc. le ministre de la guerre.

Date

-

Cote

8oG2525/2

5

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.

Date

-

Cote

8oG2525/1

6

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests, du mois d'août 1669, régistrée au Parlement de Besançon le 27 avril 1694.

Date

-

Cote

8oG2283

7

Ordonnance du Roy, en forme d'édit portant règlement des procédures de justice au Comté de Bourgogne.

Date

-

Cote

8oG2282

8

Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.

Date

-

Cote

8oG1780

9

L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413) (...).

Date

-

Cote

8oG1611

10

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.

Date

-

Cote

8oG1278

11

Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666 - 1779. Inventaire analytique de la série Colonies A.

Date

-

Cote

8oG1259

12

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

Date

-

Cote

8oG1127

13

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome second.

Date

-

Cote

4oG1871/2

14

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG1871/1

15

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Heni IV. Inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646.

Date

-

Cote

4oG1079

16

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).

Date

-

Cote

4oG763/5

17

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, arrêtés).

Date

-

Cote

4oG710/1

18

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

Date

-

Cote

4oG688/1

19

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

Date

-

Cote

4oG653/3

20

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870).

Date

-

Cote

4oG399