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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La loi salique et la succession au trône de France. Tome I. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].
Cote
Br1281/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • La loi salique et la succession au trône de France....
2

La loi salique et la succession au trône de France. Tome II. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].
Cote
Br1281/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • La loi salique et la succession au trône de France....
3

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
4

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
5

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
8

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
9

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
10

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.
Cote
Fo21/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
11

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.
Cote
Fo47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
12

Les enclaves territoriales aux Temps Modernes (XVIe-XVIIIe siècles). Colloque international de Besançon - 4 et 5 octobre 1999.
Cote
8oF564
 Date- Lieu
Foucherans, commune, Chaussin, commune, Montbéliard, province, Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Les enclaves territoriales aux Temps Modernes (XVIe-XVIIIe...
13

La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
Cote
8oF1123
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
14

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.
Cote
4oG1107/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
15

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome deuxième. 1273-1290.
Cote
4oG1107/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
16

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome troisième. 1290-1307.
Cote
4oG1107/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
17

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.
Cote
4oG1107/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
18

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.
Cote
4oG1107/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
19

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.
Cote
4oG1871/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
20

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome second.
Cote
4oG1871/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Glossaire du droit françois contenant l'explication...