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  1. Résultat n°1

    Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2780W/37

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Douanes.
    • Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  2. Résultat n°2

    Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2780W/32

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Douanes.
    • Dédouanement.
    • Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  3. Résultat n°3

    Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2780W/31

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Douanes.
    • Dédouanement.
    • Déclarations au titre de la politique agricole commune...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  4. Résultat n°4

    Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

    Date

    1995-2004

    Cote

    2286W104

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome III. Régions du Centre-Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest.

    Date de publication

    1868

    Auteur

    GUYOT Jules

    Cote

    8oG266/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
  6. Résultat n°6

    Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome II.

    Auteur

    GUYOT Jules

    Cote

    8oG266/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
  7. Résultat n°7

    Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome I. Régions du Sud-Est et du Sud-Ouest.

    Date de publication

    1868

    Auteur

    GUYOT Jules

    Cote

    8oG266/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
  8. Résultat n°8

    Les parchemins du vin jaune. Le vin jaune, l'or du Jura.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BRUNIAUX Philippe

    Cote

    Br4947

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les parchemins du vin jaune. Le vin jaune, l'or du...
  9. Résultat n°9

    Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection de la vigne. La gamme des vins. Réputation.

    Date de publication

    1979

    Auteur

    GRAND G., commandant

    Cote

    Br4746

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection...
  10. Résultat n°10

    Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

    Date

    2015

    Cote

    2780W/33-2780W/36

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Douanes.
    • Dédouanement.
    • Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  11. Résultat n°11

    Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

    Date

    1990-2009

    Cote

    2780W/25-2780W/30

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Contributions indirectes.
    • Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  12. Résultat n°12

    Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

    Date

    2014-2017

    Cote

    2780W/17-2780W/24

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Contributions indirectes.
    • Production, vente et négoce de vins et alcools.
    • Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

  13. Résultat n°13

    Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

    Date

    2011

    Cote

    2780W/1-2780W/16

    • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
    • Contributions indirectes.
    • Production, vente et négoce de vins et alcools.
    • Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier