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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection de la vigne. La gamme des vins. Réputation.
Cote
Br4746
 Date- Lieu
Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection...
2

Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).
Cote
2780W/31
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Déclarations au titre de la politique agricole commune...
3

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome I. Régions du Sud-Est et du Sud-Ouest.
Cote
8oG266/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
4

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome III. Régions du Centre-Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest.
Cote
8oG266/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
5

Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).
Cote
2780W/32
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...
6

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).
Cote
2780W/1-2780W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...
7

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).
Cote
2780W/37
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...
8

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).
Cote
2780W/33-2780W/36
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...
9

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome II.
Cote
8oG266/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
10

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).
Cote
2780W/17-2780W/24
 Date
2014-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...
11

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)
Cote
2780W/25-2780W/30
 Date
1990-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...
12

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés
Cote
2286W104
 Date
1995-2004
 Lieu
Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...