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  • 1

    Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)

    Date

    1985-...

    Cote

    Per637

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
  • 2
    Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

    1 media

    Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

    Date

    1500-1950

    Cote

    4E

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

  • 3

    Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948

    Date

    1940-1948

    Cote

    341W340

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

    • Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • 4

    aout-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18112

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • aout-décembre 1944.
  • 5

    juillet-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1944.
  • 6

    janvier-juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18107

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1944.
  • 7

    janvier-juillet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-juillet 1944.
  • 8

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18106

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  • 9

    janvier-juin 1943

    Date

    1943

    Cote

    4E18105

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1943
  • 10

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18110

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  • 11

    octobre-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17990

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • octobre-décembre 1942.
  • 12

    avril-juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17988

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • avril-juin 1942.
  • 13

    mai-août 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17974

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • mai-août 1942.
  • 14

    janvier-avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17973

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-avril 1942.
  • 15

    janvier-mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17987

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1942.
  • 16

    juillet-septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-septembre 1942.
  • 17

    septembre-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17975

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • septembre-décembre 1942.
  • 18

    juillet-décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17972

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1941.
  • 19

    janvier-mars 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17983

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1941.
  • 20

    janvier-juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17971

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-juin 1941.
  • 21

    avril-juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17984

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • avril-juin 1941.
  • 22

    octobre-décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17986

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • octobre-décembre 1941.
  • 23

    juillet-septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17985

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-septembre 1941.
  • 24

    juillet-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17970

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1940.
  • 25

    avril-juillet 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17981

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • avril-juillet 1940.
  • 26

    janvier-mars 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17980

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1940.
  • 27

    août-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17982

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • août-décembre 1940.
  • 28

    janvier-mars 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17966

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-mars 1939.
  • 29

    1er janvier 1919-31 mai 1939.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4E17279

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • TABLES ALPHABETIQUES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1939)
    • 1er janvier 1919-31 mai 1939.
  • 30

    janvier-mars 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17976

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1939.
  • 31

    octobre-décembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17979

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • octobre-décembre 1939.
  • 32

    juillet-septembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17978

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-septembre 1939.
  • 33

    juillet-décembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17968

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1939.
  • 34

    avril-juin 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17967

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • avril-juin 1939.
  • 35

    avril-juin 1939.

    Date

    1939

    Cote

    4E17977

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • avril-juin 1939.
  • 36

    janvier-mai 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17925

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mai 1938.
  • 37

    janvier-mars 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17962

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-mars 1938.
  • 38

    juin-août 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17926

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juin-août 1938.
  • 39

    octobre-décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17965

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • octobre-décembre 1938.
  • 40

    avril-juin 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17963

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • avril-juin 1938.
  • 41

    septembre-décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17927

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • septembre-décembre 1938.
  • 42

    juillet-septembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4E17964

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-septembre 1938.
  • 43

    janvier-juin 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17923

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1937.
  • 44

    18 février 1919-31 juillet 1933 (Maître Fontaine), 31 juillet 1933-24 mars 1937 (Maître Perimony).

    Date

    1919-1937

    Cote

    4E17647

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • REPERTOIRES
    • FONTAINE (Louis Charles) et PERIMONY (André Henri Léon)
    • (1919-1937)
    • 18 février 1919-31 juillet 1933 (Maître Fontaine),...
  • 45

    juillet-décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17924

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1937.
  • 46

    octobre-décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17961

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • octobre-décembre 1937.
  • 47

    janvier-mars 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17958

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-mars 1937.
  • 48

    juillet-septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17960

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-septembre 1937.
  • 49

    avril-juin 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4E17959

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • avril-juin 1937.
  • 50

    septembre-décembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17922

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • septembre-décembre 1936.
  • 51

    janvier-avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17920

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-avril 1936.
  • 52

    septembre-décembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17957

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • septembre-décembre 1936.
  • 53

    janvier-avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17955

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-avril 1936.
  • 54

    mai-août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17956

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • mai-août 1936.
  • 55

    mai-août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    4E17921

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • mai-août 1936.
  • 56

    janvier-juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17918

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1935.
  • 57

    4 janvier-29 juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17350

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1935.
  • 58

    avril-juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17952

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • avril-juin 1935.
  • 59

    janvier - mars 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17951

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier - mars 1935.
  • 60

    11 juillet-23 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17351

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 11 juillet-23 décembre 1935.
  • 61

    juillet-septembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17953

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-septembre 1935.
  • 62

    2 janvier-24 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17377

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 2 janvier-24 décembre 1935.
  • 63

    juillet-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17919

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1935.
  • 64

    17 octobre 1926-22 octobre 1935.

    Date

    1926-1935

    Cote

    4E17276

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • REPERTOIRES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1926-1935)
    • 17 octobre 1926-22 octobre 1935.
  • 65

    octobre-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17954

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • octobre-décembre 1935.
  • 66

    2 novembre 1928-10 juillet 1935.

    Date

    1928-1935

    Cote

    4E17872

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • REPERTOIRES
    • BULLE (Max)
    • (1920-1935)
    • 2 novembre 1928-10 juillet 1935.
  • 67

    6 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17376

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-29 décembre 1934.
  • 68

    juillet-décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17917

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1934.
  • 69

    13 décembre 1933-3 juillet 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4E17097

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • LAJEUNESSE (Léon Auguste Alcide)
    • (1933-1934)
    • 13 décembre 1933-3 juillet 1934.
  • 70

    2 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17349

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 janvier-29 décembre 1934.
  • 71

    janvier-juin 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17916

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1934.
  • 72

    janvier - juin 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17949

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier - juin 1934.
  • 73

    juin - décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juin - décembre 1934.
  • 74

    11 avril 1922-25 juillet 1933.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4E17716

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • REPERTOIRES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1922-1933)
    • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
  • 75

    janvier-juin 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17914

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1933.
  • 76

    septembre - décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17948

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • septembre - décembre 1933.
  • 77

    janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168 - 39101 DOLE cedex.)

    Date

    1933

    Cote

    4E17757

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • MINUTES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1914-1933)
    • janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude...
  • 78

    31 octobre 1929-10 décembre 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    4E17097

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • GREBOT (Emile)
    • (1922-1933)
    • 31 octobre 1929-10 décembre 1933.
  • 79

    juillet-décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17915

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1933.
  • 80

    janvier-2 septembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17869

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-2 septembre 1933.