janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168

Aide à la recherche

Etude de notaires de Dole et études rattachées

Déplier tous les niveaux

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de notaires de Dole et études rattachées

Cote/Cotes extrêmes

4E17411-4E/17653

Date

1807-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement de la S.C.P. Coste-Maglioli, à Dole, le 28 octobre 2012.

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Dole (partie) et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats pdf (accès à l'inventaire) et xml-ead sur le présent portail.

Mots clés lieux

Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune

Mots clés matières

NOTAIRE

Etudes rattachées

MONTMIREY-LE-CHATEAU

MINUTES

MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château en remplacement de Paul Dunoyer démissionnaire en sa faveur par décret présidentiel du 17 juin 1914. Prestation de serment le 24 juin 1914 - Tribunal civil de Dole).

(1914-1933)

janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168 - 39101 DOLE cedex.)

Cote/Cotes extrêmes

4E17757

Date

1933