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1

Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Date

-

Cote

Br3468

2

Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.

Date

-

Cote

Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Instructions portant fixation du régime des réfugiés.

Date

-

Cote

Br3582, Po550 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement des tableaux de recensement.

Date

-

Cote

Br3583, Po545 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

8

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/4

9

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date

-

Cote

Fo2/5

10

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/6

11

Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlemens et cours souveraines de France. Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris. Tome second.

Date

-

Cote

Fo8

12

Opera receptarum sententiarum omnia.

Date

-

Cote

Fo55

13

Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon.

Date

-

Cote

8oF187

14

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome I : 1715-1720.

Date

-

Cote

4oG173/1, 83Po51 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome II : 1721-1723.

Date

-

Cote

4oG173/2, 83Po52 (Ancienne cote aux AD Jura)

16

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - première partie : 1724-1729.

Date

-

Cote

4oG173/3

17

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - seconde partie : 1730-1736.

Date

-

Cote

4oG173/4

18

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - index : 1724-1736.

Date

-

Cote

4oG173/5

19

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.

Date

-

Cote

4oG1107/1

20

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome deuxième. 1273-1290.

Date

-

Cote

4oG1107/2