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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Cote
Br3468
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes...
2

Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.
Cote
Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant...
3

Instructions portant fixation du régime des réfugiés.
Cote
Br3582, Po550 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Instructions portant fixation du régime des réfugiés.
4

Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement des tableaux de recensement.
Cote
Br3583, Po545 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement...
5

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
9

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
10

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
11

Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlemens et cours souveraines de France. Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris. Tome second.
Cote
Fo8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlemens...
12

Opera receptarum sententiarum omnia.
Cote
Fo55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Opera receptarum sententiarum omnia.
13

Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon.
Cote
8oF187
 Date- Lieu
Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon.
14

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome I : 1715-1720.
Cote
4oG173/1, 83Po51 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
15

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome II : 1721-1723.
Cote
4oG173/2, 83Po52 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
16

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - première partie : 1724-1729.
Cote
4oG173/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
17

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - seconde partie : 1730-1736.
Cote
4oG173/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
18

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - index : 1724-1736.
Cote
4oG173/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
19

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.
Cote
4oG1107/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
20

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome deuxième. 1273-1290.
Cote
4oG1107/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...