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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises
Cote
Per1054
 Date
1909-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
2

Bulletin officiel du ministère de l'intérieur
Cote
Per818
 Date
1838-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin officiel du ministère de l'intérieur
3

Bulletin législatif Dalloz
Cote
Per899
 Date
1918-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin législatif Dalloz
4

Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation
Cote
Per898
 Date
1955-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation
5

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public
Cote
Per890
 Date
1800-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
6

Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4 septembre 1870
Cote
Per980
 Date
1870-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4...
7

Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc
Cote
Per891
 Date
1919-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Collection complète des lois, décrets d'intérêt général,...
8

Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine - en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Cote
Per893
 Date
1922-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil périodique et critique de jurisprudence, de...
9

Appendice au recueil Dalloz - lois nouvelles
Cote
Per897
 Date
1926-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Appendice au recueil Dalloz - lois nouvelles
10

Lois nouvelles (Les) - revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs
Cote
Per1227
 Date
1922-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Lois nouvelles (Les) - revue de législation et de jurisprudence...
11

Bulletin des lois de la république française
Cote
Per886
 Date
1789-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin des lois de la république française
12

Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique de jurisprudence, de législation et de doctrine
Cote
Per385
 Date
1899-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique...
13

Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation - recueil périodique des lois, décrets, circulaires, arrêtés ministériels, jugements des tribunaux, arrêts des cours d'appel, de la cour de cassation et du conseil d'état...
Cote
Per421
 Date
1906-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation...
14

Législation de la guerre de 1914 - recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public
Cote
Per889
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Législation de la guerre de 1914 - recueil général...
15

Bulletin de l'inspection du travail
Cote
Per988
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Bulletin de l'inspection du travail
16

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes
Cote
Per987
 Date
1862-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
17

Impressions diverses - chambre des pairs de France
Cote
Per864
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Impressions diverses - chambre des pairs de France
18

Procès-verbaux des séances de la chambre des députés
Cote
Per866
 Date
1844-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbaux des séances de la chambre des députés
19

Procès-verbal des séances de la chambre des pairs
Cote
Per863
 Date
1844-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances de la chambre des pairs
20

Procès-verbal des séances du corps législatif
Cote
Per871
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du corps législatif