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Reproduction d'une vue de la gare de Morteau inondée.

69Fi/3707

1909

Doubs, département, Morteau, commune

Relevés de cotes de rivières et crues

2732W/11-2732W/23

1965-2005

Reproduction d'une vue de Morteau inondée, une barque se trouve dans la cour d'une habitation.

69Fi/3709

1909

Doubs, département, Morteau, commune

Protection des berges du lit principal et mineur de la Loue

2732W/37-2732W/45

1948-1973

L'Angillon en crue à Vers-en-Montagne, un homme sur l'écluse Bousson-Richeratant.

69Fi/1105

[1925-1926]

Jura, département, Vers-en-Montagne, commune, Angillon (L'), ruisseau

Organisation des services

2732W/1-2732W/5

1950-2006

Etat des aménagements du Doubs et de la Loue

2732W/46-2732W/50

1998-2012

Confluence du Doubs et de la Loue

2732W/24-2732W/29

1955-1964

Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).

1149W57

1965-1986

Ain (L'), rivière, Bienne (La), rivière, Doubs (Le), rivière, Loue (La), rivière, Dole, arrondissement

Protection des berges d'autres rivières

2732W/51-2732W/53

1952-1973

Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

1149W58

1950-1986

Dole, commune, Vallorbe, localité étrangère, Loue (La), rivière, Doubs (Le), rivière, Dole, arrondissement

Crues et inondations, connaissances théoriques et de terrain des risques d'inondation par crue

2732W/6-2732W/7

1966-1970

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

2286W109

1994-2009

Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune

Protection des berges du Doubs

2732W/31-2732W/36

1947-1973

Reproduction d'une vue de la route vers Morteau inondée, deux hommes sont sur une barque.

69Fi/3708

1909

Doubs, département, Morteau, commune

Prévention des inondations

2732W/8-2732W/10

1993-2007

Protection des berges du Doubs et de la Loue

2732W/30

1964-1978