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  1. Résultat n°1

    Transports militaires d'acheminement

    Date

    1951-1969

    Cote

    2821W/9

    • Contexte : Prévision d'organisation des transports routiers du...
    • Transports militaires d'acheminement

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT)

    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura

  2. Résultat n°2

    Constitution du parc d'intérêt national (PIN)

    Date

    1949-1953

    Cote

    2821W/1

    • Contexte : Prévision d'organisation des transports routiers du...
    • Constitution du parc d'intérêt national (PIN)

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT)

    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura

  3. Résultat n°3

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W174

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : P-Z

    Date

    1960-1964

    Cote

    1149W173

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : A-D

    Date

    1958-1964

    Cote

    1149W171

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.

    Date

    1962

    Cote

    1149W169

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Relogement des rapatriés.- Recensement des logements vacants, réquisitions auprès des propriétaires.

    Date

    1962

    Cote

    1149W168

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Recensement des logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement (1962-1965), demandes de logements en HLM (1962-1966), commissions d'attribution des logements aux rapatriés (1964), relogement des personnes âgées (1965).

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W167

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

    Date

    1961-1963

    Cote

    1149W166

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1149W163

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Parquet.Correspondance du procureur de la République (Lons-le-Saunier) avec les autorités militaires, mars 1939-septembre 1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    341W144

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Parquet.Correspondance du procureur de la République...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  16. Résultat n°16

    Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives : instructions, rapports, correspondance, 1940

    Date

    1940

    Cote

    341W140

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  17. Résultat n°17

    Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)

    Date

    1941-1943

    Cote

    341W137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  18. Résultat n°18

    Etat français. Discours du maréchal Pétain.

    Date

    1940-1941

    Cote

    332W44

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Etat français. Discours du maréchal Pétain.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  19. Résultat n°19

    Commerce et artisanat. Création ou extension d'établissements : recours contre des rejets de demandes.

    Date

    1940-1942

    Cote

    332W21

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Commerce et artisanat. Création ou extension d'établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  20. Résultat n°20

    Commerce et artisanat. Autorisations d'ouverture d'ateliers de cordonnerie artisanale (décret-loi du 9 sept. 1939).

    Date

    1940-1941

    Cote

    332W20

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Commerce et artisanat. Autorisations d'ouverture d'ateliers...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet