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  1. Résultat n°1

    Groupes de transports grande distance (GTGD)

    Date

    1950-1976

    Cote

    2821W/2-2821W/8

    • Contexte : Prévision d'organisation des transports routiers du...
    • Groupes de transports grande distance (GTGD)

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT)

    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura

  2. Résultat n°2

    Transports militaires d'acheminement

    Date

    1951-1969

    Cote

    2821W/9

    • Contexte : Prévision d'organisation des transports routiers du...
    • Transports militaires d'acheminement

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT)

    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura

  3. Résultat n°3

    Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1149W163

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W174

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement (1962-1965), demandes de logements en HLM (1962-1966), commissions d'attribution des logements aux rapatriés (1964), relogement des personnes âgées (1965).

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W167

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : A-D

    Date

    1958-1964

    Cote

    1149W171

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : P-Z

    Date

    1960-1964

    Cote

    1149W173

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

    Date

    1961-1963

    Cote

    1149W166

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.

    Date

    1962

    Cote

    1149W169

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Relogement des rapatriés.- Recensement des logements vacants, réquisitions auprès des propriétaires.

    Date

    1962

    Cote

    1149W168

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Recensement des logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Constitution du parc d'intérêt national (PIN)

    Date

    1949-1953

    Cote

    2821W/1

    • Contexte : Prévision d'organisation des transports routiers du...
    • Constitution du parc d'intérêt national (PIN)

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT)

    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura

  16. Résultat n°16

    Recensement des sépultures de soldats allemands tués dans le Jura après le 6 juin 1944 (1945).

    Date

    1945

    Cote

    72W6

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Recensement des sépultures de soldats allemands tués...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  17. Résultat n°17

    Renseignements sur l'activité de certaines personnes pendant l'occupation (communistes, francs maçons, suspects) et leur profession (maires, conseillers municipaux, fonctionnaires...) : fichiers (A à Z) (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W16

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements sur l'activité de certaines personnes...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Mobilisation des métaux non ferreux. Impôt métal : instructions, contingents communaux, organisation de la collecte, réclamations des assujettis

    Date

    1943-1944

    Cote

    332W1

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Mobilisation des métaux non ferreux. Impôt métal :...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  19. Résultat n°19

    Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération dans les églises, 1942-1943 ; récupération dans les bâtiments et propriétés publics, 1943-1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    332W9

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération dans...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  20. Résultat n°20

    Renseignements sur l'activité de certaines personnes pendant l'occupation (communistes, francs maçons, suspects) et leur profession (maires, conseillers municipaux, fonctionnaires...) : fichiers (A à Z) (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W20

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements sur l'activité de certaines personnes...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet