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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fiscalité départementale
Cote
2748W/12-2748W/13
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Fiscalité départementale
2

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4778
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
3

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.
Cote
2748W/40
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
4

Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).
Cote
Br4804
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
5

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Cote
2748W/37-2748W/39
 Date
2006-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
6

Comptabilité départementale : grands livres.
Cote
2748W/14-2748W/20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Comptabilité départementale : grands livres.
7

Budgets et mouvements financiers généraux
Cote
2748W/1-2748W/11
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Budgets et mouvements financiers généraux
8

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.
Cote
Br4768
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
9

Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).
Cote
Br4811
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les revendications fiscales des juridictions supérieures...
10

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.
Cote
2748W/24-2748W/36
 Date
1991-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...
11

Dotation de l'Etat au Département
Cote
2748W/21-2748W/23
 Date
1985-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Dotation de l'Etat au Département