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  1. Résultat n°1

    Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W13

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  2. Résultat n°2

    Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Date

    1999-2001

    Cote

    2405W19

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Fiscalité départementale

    Date

    2000-2010

    Cote

    2748W/12-2748W/13

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Fiscalité départementale

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  4. Résultat n°4

    {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    2405W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    2406W13

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    2406W14

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

    Date

    2010

    Cote

    2748W/40

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  8. Résultat n°8

    Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W21

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • Subventions accordées par le CG aux associations et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    {Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1995)

    Date

    1994-1995

    Cote

    2405W25

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 1982

    Date

    1982

    Cote

    2406W11

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2748W/37-2748W/39

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  12. Résultat n°12

    {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1982, rapports

    Date

    1982

    Cote

    2406W10

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  13. Résultat n°13

    {Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}

    Date

    1975

    Cote

    2406W4

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Documents de gestion budgétaire (factures, états de...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    2406W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    {demandes de subvention}Subventions de fonctionnement (BP 1995)

    Date

    1989-1990

    Cote

    2405W24

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • {demandes de subvention}Subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), la Mutualité Sociale Agricole (MSA), l'Association des Paralysés de France (APF) et l'Association Départementale d'Aide à Domicile du Jura (ADADJ) pour leur participation à l'action sociale dans le département

    Date

    1975-1985

    Cote

    2406W20

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

    Date

    1975

    Cote

    2406W18

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Demandes de subvention pour des associations et des...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

    Date

    1968-1970

    Cote

    2406W17

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Demandes de subvention pour des associations et des...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    Comptabilité départementale : grands livres.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2748W/14-2748W/20

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Comptabilité départementale : grands livres.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  20. Résultat n°20

    {Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

    Date

    1980

    Cote

    2406W19

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Budgets
    • {Demandes de subvention pour des associations et des...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.