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1

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 1995

Date

1994-1997

Cote

2405W188

2

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-ClaudeBP et CA 1990

Date

1989-1992

Cote

2405W204

3

Dossier suivi de l'ADMR.

Date

1996-1997

Cote

2268W202

4

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2005

Date

2004-2007

Cote

2405W211

5

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Clairvaux-les-lacs

Date

1989-2002

Cote

2405W167

6

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2005

Date

2004-2007

Cote

2405W202

7

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005

Date

2004-2007

Cote

2405W157

8

Suivi et contrôle financier des structures de gestion d'établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le Jura : directions générales et établissements supports rattachés.

Date

2005-2015

Cote

2797W/91-2797W/96

9

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000

Date

1999-2002

Cote

2405W156

10

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesCentre de post-cure de BletteransBP et CA 1990

Date

1989-1992

Cote

2405W203

11

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2000

Date

1999-2002

Cote

2405W206

12

Tarification et contrôle financier des établissements sociaux et médico-sociaux jurassiens.

Date

2005-2015

Cote

2797W/8-2797W/79

13

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Laurent-en-grandvaux

Date

1989-2002

Cote

2405W176

14

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-Logement (BP et CA 2005)

Date

2004-2007

Cote

2405W182

15

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000

Date

1989-2002

Cote

2405W161

16

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Les Rousses

Date

1989-2002

Cote

2405W175

17

{Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1997-2001

Date

1997-2001

Cote

2405W144

18

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2005

Date

2004-2007

Cote

2405W198

19

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Longchaumois

Date

1989-2002

Cote

2405W180

20

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à PerrignyBP et CA 1990

Date

1989-1992

Cote

2405W199