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  1. Résultat n°1
    Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

    1 media

    Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2653W/18

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    1 media

    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/13

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  4. Résultat n°4
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

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    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  5. Résultat n°5
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

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    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  6. Résultat n°6
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

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    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  7. Résultat n°7
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

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    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  8. Résultat n°8
    Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

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    Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

    Date

    2010-2013

    Cote

    2653W/8

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  9. Résultat n°9
    Frontenay et Lons-le-Saunier.

    1 media

    Frontenay et Lons-le-Saunier.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/17

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Frontenay et Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  10. Résultat n°10
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  11. Résultat n°11
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  12. Résultat n°12
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  13. Résultat n°13
    Champagnole.

    1 media

    Champagnole.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/6

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  14. Résultat n°14
    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/5

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  15. Résultat n°15
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  16. Résultat n°16
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  17. Résultat n°17
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  18. Résultat n°18
    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    1 media

    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/2

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  19. Résultat n°19
    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    1 media

    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/4

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  20. Résultat n°20

    Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)

    Date

    1993-2003

    Cote

    2286W65

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Bois dans la construction
    • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public