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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

1 media

Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.
Cote
2653W/18
 Date
2013-2016
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Mesnay, commune, Orgelet, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.
2
Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

1 media

Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.
Cote
2653W/13
 Date
2012-2014
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Montain, commune, Macornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.
3
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/14
 Date
2012-2014
 Lieu
Montmorot, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
4
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

1 media

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
Cote
2653W/11
 Date
2012-2014
 Lieu
Champagnole, commune, Arbois, commune, Beaufort, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
5
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
6
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
7
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/7
 Date
2011-2013
 Lieu
Chisséria, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
8
Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

1 media

Frontenay à Lons-le-Saunier (début).
Cote
2653W/8
 Date
2010-2013
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Frontenay à Lons-le-Saunier (début).
9
Frontenay et Lons-le-Saunier.

1 media

Frontenay et Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/17
 Date
2013
 Lieu
Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Frontenay et Lons-le-Saunier.
10
Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

1 media

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.
Cote
2653W/9
 Date
2011-2012
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
11
Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

1 media

Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.
Cote
2653W/15
 Date
2012
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.
12
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

1 media

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.
Cote
2653W/12
 Date
2012
 Lieu
Chilly-le-Vignoble, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Desnes, commune, Doucier, commune, Foncine-le-Haut, commune, Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...
13
Champagnole.

1 media

Champagnole.
Cote
2653W/6
 Date
2011
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Champagnole.
14
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.
Cote
2653W/5
 Date
2011
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Arbois, Arinthod, Bletterans.
15
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.
Cote
2653W/10
 Date
2011
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
16
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
17
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/3
 Date
2010
 Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
18
Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

1 media

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
Cote
2653W/2
 Date
2010
 Lieu
Nozeroy, commune, Frontenay, commune, Mignovillard, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
19
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.
Cote
2653W/4
 Date
2010
 Lieu
Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune, Vernantois, commune, Voiteur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.
20

Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)
Cote
2286W65
 Date
1993-2003
 Lieu
Bois-d'Amont, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • DEVELOPPEMENT DURABLE
  • Bois dans la construction
  • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...