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  1. Résultat n°1

    {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

    Date

    2003-2005

    Cote

    2410W4

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Généralités
    • {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    {Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours (échantillonnage patronymique en B et T)

    Date

    1997-2004

    Cote

    2410W21

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
    • {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

    Date

    2006-2013

    Cote

    2410W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Généralités
    • {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  4. Résultat n°4

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BON à BRI

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W11

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

    Date

    1987-2007

    Cote

    2410W19

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuel souverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)de B à BAR

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W9

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede A à B

    Date

    1987-2007

    Cote

    2410W15

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

    Date

    1987-2007

    Cote

    2410W17

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BRO à fin B

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W12

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours(échantillonnage patronymique en B et T)

    Date

    1974-2011

    Cote

    2410W6

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Registres des demandes d'agrément}

    Date

    2002-2013

    Cote

    2410W2

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Généralités
    • {Registres des demandes d'agrément}

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BAU à BOM

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W10

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  13. Résultat n°13

    {Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours

    Date

    1978-2006

    Cote

    2410W22

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
    • {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    {Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors B et T remarquables ayant nécessité des interventions policières, judiciares ou politiques

    Date

    1977-2005

    Cote

    2410W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles et familiales
    • {Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole

    Date

    1993-2002

    Cote

    2410W3

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Généralités
    • Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours grâcieux ou devant le Tribunal administratif)

    Date

    1988-2002

    Cote

    2410W7

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...

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    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DDASS(échantillonnage patronymique en B et T)

    Date

    1968-1992

    Cote

    2410W8

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TIS à fin T

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W14

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

    Date

    1987-2007

    Cote

    2410W20

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TA à TIL

    Date

    1985-2007

    Cote

    2410W13

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
    • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
    • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.