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1

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

Date

1944

Cote

304W126

2

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2

3

Séance du 22 octobre 2010.

Date

2010

Cote

2298W16

4

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27

5

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1

6

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

Date

1944

Cote

304W132

7

Notes de service internes

Date

1998-2003

Cote

2405W16

8

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

1992-1993

Cote

2405W11

9

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W9

10

Séance du 21 mai 2010.

Date

2010

Cote

2298W12

11

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date

-

Cote

Br4805

12

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

Date

1943

Cote

304W129

13

Séance de la décision modificative n° 1 2010.

Date

2010

Cote

2298W3

14

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

Date

1943

Cote

304W125

15

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

Date

-

Cote

Br4858

16

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

Date

1996-2000

Cote

2405W13

17

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W1

18

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.

Date

1943

Cote

304W128

19

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.

Date

-

Cote

8oG257/2

20

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.

Date

1943-1944

Cote

304W130