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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2748W/12-2748W/13
Date
2000-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Fiscalité départementale
2
Cote
2748W/40
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
3
Cote
2748W/37-2748W/39
Date
2006-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
4
Cote
2748W/14-2748W/20
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Comptabilité départementale : grands livres.
5
Cote
2748W/1-2748W/11
Date
1996-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Budgets et mouvements financiers généraux
6
Cote
2748W/24-2748W/36
Date
1991-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...
7
Cote
2748W/21-2748W/23
Date
1985-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Dotation de l'Etat au Département