Résultats de la recherche

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Ateliers du Bon Coin (métallurgie), rachat d'une entreprise (1980). - SARL HUGUENIN (lunetterie), problèmes de structure et de direction (1976). - Etablissements OR BRUN de Saint-Jean-de-Monts (fumure), projet d'implantation dans le jura : correspondance (1978-1980). - Société FILLOD - ARDON (construction métallique), projet d'implantation (1979). - Entreprise GRADIAN (sous-traitance de métaux), recherche d'un industriel partenaire d'une entreprise suisse (1979). - Entreprise GONDRAND (transport et affrêtement), recherche de locaux (1980). - Moulin de Villechantria à Saint-Julien-sur-Suran, proposition de locaux à louer ou à vendre (1979). - Entreprise BARET (jouets électriques), projet d'implantation à Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) (1978). - Genre S.A. (conserveries d'escargots, moules), demande d'exonération de la taxe professionnelle.

1112W136

1976-1980

Villechantria, commune, Saint-Julien, commune

Vérification des registres (s. d. [1888-1896]).

5E82p/3

Villechantria, commune

CD 117 E de Villechantria à Saint-Julien.- Réfection d'un égout : délibération de la commission départementale, courrier du préfet.

5E82p/37

1955

Villechantria, commune

Chemin vicinal n°1 de Villechantria à Liconnas.- Acquisition de terrain pour son élargissement : reçu (1931). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Réfection d'un pont sur le Suran : pétition, rapport de l'agent voyer (1877). Chemins vicinaux n°4 de Lyconnas à Florentia et n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Avis de versement d'une subvention extraordinaire. (1883) Réparation des chemins vicinaux.- Rejets du préfet : délibération, courriers du préfet (1851-1955).

5E82p/35

Villechantria, commune

Assistance médicale gratuite.- Versement à la charge de la commune : courrier du préfet.

5E82p/42

1953

Villechantria, commune

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

3E/12732

1933-1942

Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune

table décennale

Surveillance d'un condamné en libération conditionnelle : courrier du préfet (1887). Signalement de mineur étranger : circulaire ministérielle, courrier du juge de paix (1908). Retrait d'un enfant maltraité à la personne à qui il a été confié : courrier de l'Assistance publique (1935). Registre des demandes de carte d'identité (1937-1942).

5E82p/16

1887-1942

Villechantria, commune

Matrice foncière, folio 685 à 869, s.d. [fin XIXe].

3P4041

Villechantria, commune

matrice foncière

Le Lien

Per143

1939

Villechantria, commune, Montfleur, commune, Montagna-le-Templier, commune

Villechantria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M806

1876-1936

Villechantria, commune

liste nominative, résultats généraux

Réparations de l'église : délibérations, courriers (1887-1936). Réparations au presbytère et à la chapelle (voûte et remplacement de la toiture) : décompte des travaux (1930). Location du presbytère aux prêtres : baux (1908-1926).

5E82p/22

1887-1936

Villechantria, commune

Coupes ordinaires : procès-verbaux (1874-1886). Coupes affouagères : questionnaire, marchés, délibérations (1849-1935). Coupes extraordinaires : délibération, courriers du préfet (1869-1887). Indemnisation requise par la section de Villechantria à celle de Liconnas pour coupes de bois dans sa section (1892-1893).

5E82p/31

1849-1935

Villechantria, commune

Demande de curage de la rivière du Suran : courrier de l'ingénieur des Ponts et Chaussées. (1882). Demande de subvention pour couvrir le canal : délibération (1889).

5E82p/40

1882-1935

Villechantria, commune

Electrification des écarts de la commune : devis, facture.

5E82p/38

1934

Villechantria, commune

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

3E/12728

1923-1932

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/13107

1923-1932

Villechantria, commune

Naissances, mariages, décès.

3E/13107

1923-1932

Villechantria, commune

registre d'état civil

Protection des cultures contre les inondations.- Notification de subvention aux syndicats de Saint-Julien-Villechantria et de Gigny-Loisia pour refaire les digues sur le Suran : lettres d'un conseiller général du Jura et du ministre de l'Intérieur à Charles Dumont, par ailleurs ministre de la Marine (copies).

5E82p/6

1931

Villechantria, commune

Acquisitions de terrains.- Lieu-dit Les Marais : actes de vente, délibérations, courriers du préfet (1885-1929). Lieux-dits au-dessus du Village » et au Village : actes de vente (1928).

5E82p/25

1885-1928

Villechantria, commune

Acquisition du chalet de la fromagerie : actes de vente, délibération, courriers du préfet (1894-1895). Acquisition d'un immeuble à Saint-Julien au lieu-dit Chivière : acte de vente (1927).

5E82p/24

1894-1927

Villechantria, commune