Coupes ordinaires : procès-verbaux (1874-1886). Coupes affouagères : questionnaire, marchés, délibérations (1849-1935). Coupes extraordinaires : délibération, courriers du préfet (1869-1887). Indemnisation requise par la section de Villechantria à celle de Liconnas pour coupes de bois dans sa section (1892-1893).

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Archives communales déposées : VILLECHANTRIA

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Archives communales déposées : VILLECHANTRIA

Cote/Cotes extrêmes

5E82/

Date

1676-1955

Importance matérielle

1.7 ml

9 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 23/05/2003

Archives postérieures à 1789.

Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)

Bois (forêts sectionnales de Liconnas et Villechantria).

Exploitation

Coupes ordinaires : procès-verbaux (1874-1886). Coupes affouagères : questionnaire, marchés, délibérations (1849-1935). Coupes extraordinaires : délibération, courriers du préfet (1869-1887). Indemnisation requise par la section de Villechantria à celle de Liconnas pour coupes de bois dans sa section (1892-1893).

Cote/Cotes extrêmes

5E82p/31

Date

1849-1935

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villechantria, commune

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