Acquisitions de terrains.- Lieu-dit Les Marais : actes de vente, délibérations, courriers du préfet (1885-1929). Lieux-dits au-dessus du Village

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Archives communales déposées : VILLECHANTRIA

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Archives communales déposées : VILLECHANTRIA

Cote/Cotes extrêmes

5E82/

Date

1676-1955

Importance matérielle

1.7 ml

9 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 23/05/2003

Archives postérieures à 1789.

Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)

Biens communaux

Propriétés

Acquisitions de terrains.- Lieu-dit Les Marais : actes de vente, délibérations, courriers du préfet (1885-1929). Lieux-dits au-dessus du Village » et au Village : actes de vente (1928).

Cote/Cotes extrêmes

5E82p/25

Date

1885-1928

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villechantria, commune

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