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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Ateliers du Bon Coin (métallurgie), rachat d'une entreprise (1980). - SARL HUGUENIN (lunetterie), problèmes de structure et de direction (1976). - Etablissements OR BRUN de Saint-Jean-de-Monts (fumure), projet d'implantation dans le jura : correspondance (1978-1980). - Société FILLOD - ARDON (construction métallique), projet d'implantation (1979). - Entreprise GRADIAN (sous-traitance de métaux), recherche d'un industriel partenaire d'une entreprise suisse (1979). - Entreprise GONDRAND (transport et affrêtement), recherche de locaux (1980). - Moulin de Villechantria à Saint-Julien-sur-Suran, proposition de locaux à louer ou à vendre (1979). - Entreprise BARET (jouets électriques), projet d'implantation à Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) (1978). - Genre S.A. (conserveries d'escargots, moules), demande d'exonération de la taxe professionnelle.

Date

1976-1980

Cote

1112W136

2

Vérification des registres (s. d. [1888-1896]).

Date

-

Cote

5E82p/3

3

CD 117 E de Villechantria à Saint-Julien.- Réfection d'un égout : délibération de la commission départementale, courrier du préfet.

Date

1955

Cote

5E82p/37

4

Chemin vicinal n°1 de Villechantria à Liconnas.- Acquisition de terrain pour son élargissement : reçu (1931). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Réfection d'un pont sur le Suran : pétition, rapport de l'agent voyer (1877). Chemins vicinaux n°4 de Lyconnas à Florentia et n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Avis de versement d'une subvention extraordinaire. (1883) Réparation des chemins vicinaux.- Rejets du préfet : délibération, courriers du préfet (1851-1955).

Date

-

Cote

5E82p/35

5

Assistance médicale gratuite.- Versement à la charge de la commune : courrier du préfet.

Date

1953

Cote

5E82p/42

6
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

7

Surveillance d'un condamné en libération conditionnelle : courrier du préfet (1887). Signalement de mineur étranger : circulaire ministérielle, courrier du juge de paix (1908). Retrait d'un enfant maltraité à la personne à qui il a été confié : courrier de l'Assistance publique (1935). Registre des demandes de carte d'identité (1937-1942).

Date

1887-1942

Cote

5E82p/16

8

Matrice foncière, folio 685 à 869, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P4041

9

Le Lien

Date

1939

Cote

Per143

10
Villechantria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

57 medias

Villechantria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M806

11

Réparations de l'église : délibérations, courriers (1887-1936). Réparations au presbytère et à la chapelle (voûte et remplacement de la toiture) : décompte des travaux (1930). Location du presbytère aux prêtres : baux (1908-1926).

Date

1887-1936

Cote

5E82p/22

12

Coupes ordinaires : procès-verbaux (1874-1886). Coupes affouagères : questionnaire, marchés, délibérations (1849-1935). Coupes extraordinaires : délibération, courriers du préfet (1869-1887). Indemnisation requise par la section de Villechantria à celle de Liconnas pour coupes de bois dans sa section (1892-1893).

Date

1849-1935

Cote

5E82p/31

13

Demande de curage de la rivière du Suran : courrier de l'ingénieur des Ponts et Chaussées. (1882). Demande de subvention pour couvrir le canal : délibération (1889).

Date

1882-1935

Cote

5E82p/40

14

Electrification des écarts de la commune : devis, facture.

Date

1934

Cote

5E82p/38

15
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

16
Naissances, mariages, décès.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13107

17

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13107

18

Protection des cultures contre les inondations.- Notification de subvention aux syndicats de Saint-Julien-Villechantria et de Gigny-Loisia pour refaire les digues sur le Suran : lettres d'un conseiller général du Jura et du ministre de l'Intérieur à Charles Dumont, par ailleurs ministre de la Marine (copies).

Date

1931

Cote

5E82p/6

19

Acquisitions de terrains.- Lieu-dit Les Marais : actes de vente, délibérations, courriers du préfet (1885-1929). Lieux-dits au-dessus du Village » et au Village : actes de vente (1928).

Date

1885-1928

Cote

5E82p/25

20

Acquisition du chalet de la fromagerie : actes de vente, délibération, courriers du préfet (1894-1895). Acquisition d'un immeuble à Saint-Julien au lieu-dit Chivière : acte de vente (1927).

Date

1894-1927

Cote

5E82p/24