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1

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

2
Villechantria, section C, le Nord, feuille 3.géomètre : C. F. Prost

1 media

Villechantria, section C, le Nord, feuille 3.géomètre : C. F. Prost

Date

1819

Cote

3Pplan6333

3
Baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1724-22 novembre 1763, 4 novembre 1773-8 décembre 1791.

309 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1724-22 novembre 1763, 4 novembre 1773-8 décembre 1791.

Date

1724-1791

Cote

5E82/1

4
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P4042

5

Rôle de la contribution foncière.

Date

1790

Cote

5E82p/11

6

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 878.

Date

1913

Cote

3P4045

7
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

8
Baptêmes novembre 1643-juin 1647, mars 1649-septembre 1660, mars 1661-mai 1675, mars 1675-mai 1684, mai 1684-1685 ; mariages septembre 1649-février 1669, janvier 1670-février 1684 ; sépultures 21 mars 1649-mars 1686. Baptêmes, mariages, sépultures 1614-avril 1627, mars-avril1632, 1686-août 1687, octobre 1687-1690. Baptêmes 31 août 1676-février 1679, août 1679-août 1685. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1694

340 medias

Baptêmes novembre 1643-juin 1647, mars 1649-septembre 1660, mars 1661-mai 1675, mars 1675-mai 1684, mai 1684-1685 ; mariages septembre 1649-février 1669, janvier 1670-février 1684 ; sépultures 21 mars 1649-mars 1686. Baptêmes, mariages, sépultures 1614-avril 1627, mars-avril1632, 1686-août 1687, octobre 1687-1690. Baptêmes 31 août 1676-février 1679, août 1679-août 1685. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1694

Date

1614-1694

Cote

5E434/122

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

395 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8144

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

90 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10839

11

Electrification des écarts de la commune : devis, facture.

Date

1934

Cote

5E82p/38

12
Villechantria, section D, le Midi, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

1 media

Villechantria, section D, le Midi, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

Date

1819

Cote

3Pplan6335

13
Villechantria, section C, le Nord, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

1 media

Villechantria, section C, le Nord, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

Date

1819

Cote

3Pplan6332

14
Villechantria, section B, Saint-Maurice, feuille 3.géomètre : Félix aîné et Félix cadet

1 media

Villechantria, section B, Saint-Maurice, feuille 3.géomètre : Félix aîné et Félix cadet

Date

1819

Cote

3Pplan6329

15

1836-1853.

Date

1836-1853

Cote

5E82p/1

16

Coupes ordinaires : procès-verbaux (1874-1886). Coupes affouagères : questionnaire, marchés, délibérations (1849-1935). Coupes extraordinaires : délibération, courriers du préfet (1869-1887). Indemnisation requise par la section de Villechantria à celle de Liconnas pour coupes de bois dans sa section (1892-1893).

Date

1849-1935

Cote

5E82p/31

17

Etat de section.

Date

1792

Cote

5E82p/7

18

Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, Saint-Julien, Villechantria, Liconnas et Villeneuve-lès-Charnod (tome 2)

Date

1819-1820

Cote

3Pplan6769

19
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

87 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255

20

Acquisitions de terrains.- Lieu-dit Les Marais : actes de vente, délibérations, courriers du préfet (1885-1929). Lieux-dits au-dessus du Village » et au Village : actes de vente (1928).

Date

1885-1928

Cote

5E82p/25

21

Acquisition de terrain pour desservir les coupes affouagères : promesse de vente, délibération, arrêté préfectoral.

Date

1897

Cote

5E82p/28

22

Naissances.

Date

1839-1882

Cote

5E82/9

23

Vérification des registres (s. d. [1888-1896]).

Date

-

Cote

5E82p/3

24

Elections municipales : procès-verbal.

Date

1860

Cote

5E82p/19

25
Naissances, mariages, décès.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13107

26

Election des officiers : procès-verbaux (1840). Relevé nominatif par rang d'âge (1842).

Date

1840-1842

Cote

5E82p/14

27
Tables décennales.

2 lots 92 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1353

28

Assistance médicale gratuite.- Versement à la charge de la commune : courrier du préfet.

Date

1953

Cote

5E82p/42

29
Décès.

112 medias

Décès.

Date

1793-1820

Cote

5E82/7

30

CD 117 E de Villechantria à Saint-Julien.- Réfection d'un égout : délibération de la commission départementale, courrier du préfet.

Date

1955

Cote

5E82p/37

31

Transaction sur délit forestier : état nominatif.

Date

1870

Cote

5E82p/32

32
Série communale : décès.

112 medias

Série communale : décès.

Date

1793-1820

Cote

5E82/7

33
Naissances.

287 medias

Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/7441

34

Recensement de la population : état récapitulatif.

Date

1866

Cote

5E82/25

35
Série communale : naissances.

129 medias

Série communale : naissances.

Date

1793-1820

Cote

5E82/5

36

Registre des mutations de propriétés.

Date

1807

Cote

5E82p/8

37

Location au droit de chasse : courriers du préfet.

Date

1881

Cote

5E82p/33

38
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1724-22 novembre 1763, 4 novembre 1773-8 décembre 1791.

309 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1724-22 novembre 1763, 4 novembre 1773-8 décembre 1791.

Date

1724-1791

Cote

5E82/1

39

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13107

40

Secours viager à un ancien militaire : courrier du préfet.

Date

1856

Cote

5E82p/41