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1
Résultats généraux, 1861, 1866. Listes nominatives, 1841, 1861, 1866, 1886, 1891.

79 medias

Résultats généraux, 1861, 1866. Listes nominatives, 1841, 1861, 1866, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E424/16

2
Série communale : baptêmes décembre 1613-mars 1630 ; mariages septembre 1614-mars 1630 ; sépultures février 1615-juillet 1624.

88 medias

Série communale : baptêmes décembre 1613-mars 1630 ; mariages septembre 1614-mars 1630 ; sépultures février 1615-juillet 1624.

Date

1613-1630

Cote

5E424/1

3
Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

55 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1810-1813

Cote

6M253

4

Déclarations de constructions nouvelles.

Date

1891-1960

Cote

5E424/20

5

Personnel enseignant.- Nominations, 1861 et 1881.

Date

1861-1881

Cote

5E424/62

6
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

7

Villard-Saint-Sauveur, section A, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

Date

1812

Cote

3Pplan6299

8
Mariages, décès.

234 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/7422

9

Église.- Réparations, 1868-1871 ; reconstruction de la toiture, 1896-1900.

Date

1868-1900

Cote

5E424/34

10
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

11

Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).

Date

1922-1977

Cote

2005W45

12

Passerelles.- Construction d'une passerelle sur la Dalièze : délibération, 1855. Reconstruction de la passerelle de la Renfile sur le ruisseau des Foules : procès-verbal d'adjudication et plan, 1855 ; devis, 1876.

Date

1855-1876

Cote

5E424/51

13
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

14
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

15

Police des débits de boissons.- Condamnation d'un cabaretier : lettre du préfet au maire.

Date

1873

Cote

5E424/26

16
Baptêmes, mars 1623-avril 1634,septembre 1636-juin 1664.

71 medias

Baptêmes, mars 1623-avril 1634,septembre 1636-juin 1664.

Date

1623-1664

Cote

5E424/2

17
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

18
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

19

Matrice foncière.

Date

1823-1868

Cote

5E424/19

20

Inscription nominative des cotisants.

Date

1937-1956

Cote

5E424/68

21

n°5 du hameau de la Pérouse au chemin de grande communication n°24, 1855 et 1879.

Date

1855-1879

Cote

5E424/49

22

Élections d'officier, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux, 1840-1843. Relevés et contrôles nominatifs, 1832-1842.

Date

1840-1843

Cote

5E424/23

23

État des chemins.

Date

1830

Cote

5E424/41

24

Pont de Dalièze.- Reconstruction demandée par un particulier et accordée sous la surveillance des agents voyers.

Date

1843

Cote

5E424/50

25

n°24 de Saint-Claude à Châtillon en Michaille : construction (dossier avec plan), 1843 ; élargissement, 1869, plantation d'arbres, 1879.

Date

1843-1879

Cote

5E424/44

26

Conscription.- Recensement nominatif des classes.

Date

1911-1929

Cote

5E424/22

27

État de sections, [1811]

Date

1811

Cote

5E424/18

28

Pont du Martinet et de la Pérouse sur le Flumen et le Tacon.- Reconstruction, 1859-1866 ; réparations, 1875-1877.

Date

1859-1877

Cote

5E424/53

29

Plan visuel de l'acensement du pré du Villard et du moulin, recto-verso, encre, 0,50 m x 0,40 m, sans indication de géomètre et d'échelle. s.d. [fin XVIIe-début XVIIIe]

Date

s.d.

Cote

5E424/plan/1

30
Etat de sections et matrice foncière.

63 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1813

Cote

3P4028

31
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

164 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/11017

32

Bureau d'assistance médicale.- Délibérations, 17 novembre 1907-11 août 1940.

Date

1907-1940

Cote

5E424/60

33
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P4031

34
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 3 janvier 1714-21 décembre 1718, 14 décembre 1730-27 avril 1772.

227 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 3 janvier 1714-21 décembre 1718, 14 décembre 1730-27 avril 1772.

Date

1714-1772

Cote

5E424/6

35

Coupes extraordinaires.- Vente de bois, 1869 et 1874.

Date

1869-1874

Cote

5E424/39

36

n°4 dit chemin du Marais : dossier avec deux plans.

Date

1855

Cote

5E424/48

37
Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné

1 media

Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné

Date

1812

Cote

3Pplan6298

38

Nominations de maire et d'adjoint, 1831 et 1870.

Date

1831-1870

Cote

5E424/28

39

Villard-Saint-Sauveur

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6767/2

40
Publications de mariage 1813-1816, 1818-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

415 medias

Publications de mariage 1813-1816, 1818-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/7418

41
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P4032

42

11 mai 1879-29 mai 1898.

Date

1879-1898

Cote

5E424/12

43

Brigade de la Pérouse : état nominatif.

Date

1848

Cote

5E424/24

44

Pont du Villard sur le ruisseau du Tacon.- Réparations : délibération.

Date

1854

Cote

5E424/52

45

Patronage scolaire de Villard-Saint-Sauveur.- Réunion du bureau, 9 septembre 1906-13 juin 1942.

Date

1906-1942

Cote

5E424/67

46

Livre-caisse.

Date

1952-1969

Cote

5E424/72

47
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

48

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13105

49

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

Date

1855-1884

Cote

5E424/33

50
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 1er janvier 1721- ? novembre 1724, 1er juin 1727-10 décembre 1730.

46 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 1er janvier 1721- ? novembre 1724, 1er juin 1727-10 décembre 1730.

Date

1721-1730

Cote

5E424/5

51

14 mai 1829-23 août 1835.

Date

1829-1835

Cote

5E424/9

52
Naissances 1793, an IV-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an V, an VII-1812.

221 medias

Naissances 1793, an IV-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an V, an VII-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/7417

53
Mariages, décès.

263 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8001

54

Chasse.- Location : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1853-1874

Cote

5E424/40

55

Usine François Jeantet.- Demande et autorisation de construire une usine et un barrage près du pont de Rochefort.

Date

1862

Cote

5E424/59

56
VILLARD-SAINT-SAUVEUR.- Registre des baptêmes, mariages et sépultures et actes divers.

8 medias

VILLARD-SAINT-SAUVEUR.- Registre des baptêmes, mariages et sépultures et actes divers.

Date

1795-1799

Cote

dioc/regcathnum/123

57

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date

-

Cote

8oF911

58

n°23 de Saint-Claude à Genève : répartition des dépenses entre les communes intéressées.

Date

1858

Cote

5E424/43

59
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

232 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/11016

60

Dénombrement quinquennal.- États récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1841-1936

Cote

5E424/16

61

n°3 de Villard-Saint-Sauveur à Coyrière.

Date

1869-1870

Cote

5E424/47

62

Rapports de la commission de contrôle.

Date

1931-1968

Cote

5E424/73

63
Baptêmes, mariages, sépultures.

224 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1758-1778

Cote

3E/1037

64

Terrain contesté entre la commune et un particulier : plan 1813. Aliénations de terrains communaux, 1849-1875. Amodiation de parcours, 1857.

Date

1813-1875

Cote

5E424/38

65
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 147 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13105

66

Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes.

Date

1917-1921

Cote

5E424/21

67

Liste nominative des agents, des épouses et des enfants composant la brigade de douane de la Pérouse.

Date

1878

Cote

5E424/17

68

Protection des enfants du premier âge.- Placement d'un enfant chez une nourrice, 1880. Secours mensuel accordé à un enfant, 1878.

Date

1878-1880

Cote

5E424/61

69

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P4029

70
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

183 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/11015

71

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P4033

72
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338

73
Série communale : baptêmes, mars 1623-avril 1634, septembre 1636-juin 1664.

71 medias

Série communale : baptêmes, mars 1623-avril 1634, septembre 1636-juin 1664.

Date

1623-1664

Cote

5E424/2

74
Naissances, publications de mariage.

239 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/7420

75
Naissances 1832-1852 ; publications de mariage 1833-1852.

291 medias

Naissances 1832-1852 ; publications de mariage 1833-1852.

Date

1832-1852

Cote

3E/7419

76
Mariages, décès.

237 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/7421

77

Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal

Date

1996-2004

Cote

Per1169

78
Baptêmes, mariages, sépultures 1696, 1737-1744-1757.

213 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1696, 1737-1744-1757.

Date

1696-1757

Cote

3E/1036

79

12 mai 1861-16 février 1879.

Date

1861-1879

Cote

5E424/11

80

12 mai 1839-12 mai 1861.

Date

1839-1861

Cote

5E424/10