5E424/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les anciennes communes de Lessard, Maret- Marêchet, la Peirouse, et Pré-Martinet ont été fusionnées à Villard-Saint-Sauveur en 1822.
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives de la commune de Villard-Saint-Sauveur a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 3 mars 1987, un second a été réalisé le 21 juin 2013 ; ont été pris en charge en outre le 14 février 2014 deux plans de construction de l'école au Pré-Martinet.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1821-1825, voir 5 E 424/9.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.