Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E424/

Date

Entre le 1er janvier 1613 et le 31 décembre 1968

Importance matérielle

0.85 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Les anciennes communes de Lessard, Maret- Marêchet, la Peirouse, et Pré-Martinet ont été fusionnées à Villard-Saint-Sauveur en 1822.

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives de la commune de Villard-Saint-Sauveur a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 3 mars 1987, un second a été réalisé le 21 juin 2013 ; ont été pris en charge en outre le 14 février 2014 deux plans de construction de l'école au Pré-Martinet.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Présentation du contenu

Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan de l'acensement de 1565 ; XVIIe coté 5 E 424/plan 1.

Plan visuel de l'acensement du pré du Villard et du moulin, recto-verso, encre, 0,50 m x 0,40 m, sans indication de géomètre et d'échelle. s.d. [fin XVIIe-début XVIIIe]

Cote/Cotes extrêmes

5E424/plan/1

Date

s.d.

Présentation du contenu

Le fonds déposé ne contient pas le dossier correspondant à ce plan.

Conditions d'accès

NC déficit