5E424/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les anciennes communes de Lessard, Maret- Marêchet, la Peirouse, et Pré-Martinet ont été fusionnées à Villard-Saint-Sauveur en 1822.
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives de la commune de Villard-Saint-Sauveur a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 3 mars 1987, un second a été réalisé le 21 juin 2013 ; ont été pris en charge en outre le 14 février 2014 deux plans de construction de l'école au Pré-Martinet.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan de l'acensement de 1565 ; XVIIe coté 5 E 424/plan 1.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le fonds déposé ne contient pas le dossier correspondant à ce plan.
Conditions d'accès
NC déficit
Mots clés lieux
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