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1

Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6809/2

2

Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations des révérends Pères Cordeliers, 1790 ; P.V. d'estimation des clos, maisons et vignes dépendants des Cordeliers, 1790 ; adjudications de la maison à Alexis Guy, 1791 : visite des officiers municipaux avec Alexis Guy de la maison et des dépendances, 1791 ; vente du restant des bâtiments à Antoine-Joseph Rousseau, an VII. Litige entre la commune et Antoine-Joseph Rousseau au sujet des dépendances des bâtiments, an IX-1809.

Date

1790-1809

Cote

5E341/111

3

Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.

Date

1800-1927

Cote

5E341/38

4
Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

2 lots 108 medias

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Date

1751-1752

Cote

2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

Date

-

Cote

Br563

6

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.

Date

1913

Cote

3P3677

7

Règlement de police de la ville de Sellières.

Date

-

Cote

Br1273

8

1937-1941.

Date

1937-1941

Cote

5E341/54

9
Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

1 media

Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

Date

-

Cote

7Fi1616

10
Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

1 media

Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1393

11
Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

2 lots 102 medias

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Date

1743-1744

Cote

2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels, 1831-1952. Comptes, 1816, 1828-1830. Comptes administratifs, 1855, 1856, 1859 et 1913-1952. Conseil de Préfecture (gestion), 1832-1900. Comptes de gestion, 1839-1919. Traitement du receveur, 1877-1927.

Date

1816-1952

Cote

5E341/119

13

Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation de l'église, 1850. Donation et échange de caveau entre la commune et des particuliers pour faciliter l'accès à l'église, 1855-1856. Lettre de Michel Gallier au Préfet se plaignant que les pierres des murs de la vieille église tombent dans sa cour, 1874. P.V. d'adjudication à l'enchère des chaises à placer dans l'église, 1836. Marché pour la fourniture du luminaire de l'église, 1790. Déblais de l'ancienne église, an II. Plan de l'ancienne église sur la place, 1816. Réparations à l'église, 1819-1850. Inventaires des vases, linges et ornements de l'église, 1790-an XI. Construction de remise de pompes à incendie dans l'intérieur de l'église non achevée, 1832. Projet d'achèvement et église non achevée à démolir, 1830-1840. Construction d'une église : acquisitions d'immeubles, enquête, avant-métré, devis, plans, souscriptions, emprunts et correspondance, 1863-1869 ; difficultés avec l'entrepreneur et l'architecte, 1882 ; construction de mur de soutènement, 1873. Un plan et profils des déblais et remblais pour l'abaissement et le nivellement du sol de l'emplacement de l'église, 1863. Un plan de construction de l'église (dessins de détails des groupes de colonnettes de l'intérieur de l'église), 1863. Un plan de construction de l'église (plan détaillé), 1865. Un plan du projet de construction de l'église, 1865. Un plan de construction de l'église (façade d'entrée), 1865. Un plan de construction de l'église, 1865. Deux plans concernant l'église, 1865 et 1867.

Date

1790-1882

Cote

5E341/110

14

Réquisitions.

Date

1793-1814

Cote

5E341/63

15
Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

1 media

Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

Date

1808-1815

Cote

3Pplan5686

16
Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

2 lots 107 medias

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Date

1773-1775

Cote

2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

Traitement du receveur.

Date

1877-1927

Cote

5E341/88

18

Matrice foncière.

Date

1810

Cote

3P3670

19
Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

2 lots 106 medias

Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

Date

1732-1733

Cote

2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

2 lots 106 medias

Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

Date

1772-1773

Cote

2C2123, II C 1754 (Ancienne cote aux AD Jura)

21
Naissances, décès.

251 medias

Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10905

22
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

23
Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

2 lots 105 medias

Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

Date

1739-1740

Cote

2C2095, II C 1726 (Ancienne cote aux AD Jura)

24

1859-1871.

Date

1859-1871

Cote

5E341/43

25

1921-1937.

Date

1921-1937

Cote

5E341/53

26

Rentes, 1627-1787. Une affiche, 1774.

Date

1627-1787

Cote

5E341/179

27

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1831-1882

Cote

5E341/74

28
registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

2 lots 107 medias

registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

Date

1786-1793

Cote

2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)

29

1877-1884.

Date

1877-1884

Cote

5E341/45

30

Extrait des legs et aumones faites par feu Madame d'Osse à la communauté et pauvres de Sellières.

Date

1709

Cote

5E341/197

31
Décès.

284 medias

Décès.

Date

1821-1834

Cote

3E/6981

32
Atelier de moulage.

1 media

Atelier de moulage.

Date

1951

Cote

110Jplan10

33

1622-1685.

Date

1622-1685

Cote

5E341/168

34
Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

2 lots 107 medias

Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

Date

1754-1756

Cote

2C2110, II C 1741 (Ancienne cote aux AD Jura)

35
Décès.

323 medias

Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8271

36
Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

2 lots 105 medias

Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

Date

1702-1704

Cote

2C2066, II C 1697 (Ancienne cote aux AD Jura)

37
Inondation des propriétés de Sellières.

1 media

Inondation des propriétés de Sellières.

Date

1931-1936

Cote

110J1111

38
Mariages, publications de mariage.

197 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1846-1852

Cote

3E/6976

39
Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

2 lots 107 medias

Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

Date

1740-1741

Cote

2C2096, II C 1727 (Ancienne cote aux AD Jura)

40
Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

2 lots 107 medias

Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

Date

1724-1726

Cote

2C2081, II C 1712 (Ancienne cote aux AD Jura)