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1

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

2

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1982

Cote

1714W1

4

Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

Date

-

Cote

5E64/52

5

Période républicaine.- Réquisitions de denrées alimentaires, de fourrages et d'habillement, an II-an III.

Date

1793-1975

Cote

5E64/70

6

Registre des déclarations faites en cas de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1892-1974

Cote

5E64/57

7

Fontaines.- Acquisitions de terrains et de sources, constructions et réparations, 1792-1892. Réparation à un mur de soutènement vers le chalet et à la fontaine du bas, avec plan 5 E (plan) 64/1, sans date, XXe s.. Ecoulement des eaux usées du chalet, 1972-1973. Citerne.- Construction : dossier avec plan 5 E (plan) 64/2, 1859 ; recherches de sources, 1855-1859 et 1872-1875. Puits avec pompe.- Construction, 1837 ; sources et conduite d'eau à ajouter à l'alimentation du puits, 1842. Abreuvoir.- Construction et réparations, 1859-1879. Projet d'alimentation en eau potable, 1934.

Date

1792-1973

Cote

5E64/128

8

Echo de Saint Maur

Date

1956-1966

Cote

Per651

9

Tableaux de recensement des classes de 1813-1840 et 1851-1966 (un an sur cinq) manque 1950, 1955 et 1960.

Date

1813-1966

Cote

5E64/59

10

1880-1931 et 1965.

Date

1880-1965

Cote

5E64/133

11

Assistance médicale gratuite : Contingents communaux, demandes d'assistance et listes des personnes admises.

Date

1857-1962

Cote

5E64/137

12

Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail, 1911-1920 ; déclarations de maladie contagieuse, 1911. Laisser-passer pour des bovins, 1960-1961.

Date

1911-1961

Cote

5E64/78

13

Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961. Souscription en faveur des inondés du Midi, 1875.

Date

1829-1961

Cote

5E64/138

14

Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

Date

1829-1960

Cote

5E64/131

15

Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux à la maison commune (mairie et école), 1860 voir 5 E 64/103.

Date

1860-1954

Cote

5E64/99

16

1850-1951.

Date

1850-1951

Cote

5E64/54

17

Registre de délibérations, listes nominatives des adhérents et comptes.

Date

1942-1946

Cote

5E64/151

18

Statuts et procès-verbal de fondation.

Date

1942

Cote

5E64/150

19
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

20

Listes des jurés d'Assises.

Date

1879-1941

Cote

5E64/75