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1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

170 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10339

2

Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles d'alignement et d'acquisitions de terrain.- Chemins de grande communication N°41 de Macornay à Saint-Maur, 1848-1926 ; N°52 de Lons-le-Saunier à Orgelet, 1900-1926.

Date

1848-1926

Cote

5E64/123

3

Atelier de charité :- Subventions.

Date

1855-1857

Cote

5E64/139

4

Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin de la classe des Beaux-Arts, 6e série, tome XIII, 2002, 1-6].

Date

-

Cote

Br4524

5
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

6

1914-1932.

Date

1914-1932

Cote

5E64/51

7

Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

Date

1829-1960

Cote

5E64/131

8

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1982

Cote

1714W1

9
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3543

10
Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

117 medias

Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

Date

1657-1698

Cote

5E64/11

11
Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

103 medias

Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

Date

1619-1736

Cote

5E64/10

12

Habillement et équipements, 1870. Armement : frais de réparations, 1832-1855 ; attribution de fusils et cartouches, 1870.

Date

1832-1870

Cote

5E64/67

13
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

14
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

15

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645

16

Matrice foncière.

Date

1823-1895

Cote

5E64/47

17

1910-1931.

Date

1910-1931

Cote

5E64/91

18

Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.

Date

1855-1863

Cote

5E64/77

19

Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés, 1920. Décès de militaires, 1886-1927. Médaille d'honneur (voir 5 E 64/86).

Date

1886-1927

Cote

5E64/64

20

Habillement et équipement, 1870-1899 et 1915-1925. Subventions, 1890-1920.

Date

1870-1925

Cote

5E64/69

21

Procès-verbaux de délits concernant les carrières, le bris de clôtures, les atteintes personnelles, 1861-1879 ; délit de port d'arme prohibée, 1934.

Date

1861-1934

Cote

5E64/72

22

Rôle sur le bétail.

Date

1833

Cote

5E64/41

23

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires communaux, 1900-1935. Prévision des stocks commerciaux et industriels, 1900-1901.

Date

1900-1935

Cote

5E64/39

24

Médaille d'honneur attribuée au militaires, 1857 ; aux sapeurs-pompiers, 1902-1933.

Date

1857-1933

Cote

5E64/86

25

Foires et marchés.- Créations et suppression.

Date

1852-1875

Cote

5E64/42

26
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

180 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 23 janvier 1697 et le 29 décembre 1736

Cote

5E64/12

27

Statistique : Dénombrement décennal de carriers de 1860, 1865.

Date

1860-1865

Cote

5E64/36

28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

15 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17

29

Guerre de 1870-1872.- Réquisitions de denrées alimentaires et indemnités, 1870-1874.

Date

1870-1874

Cote

5E64/71

30

Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

Date

-

Cote

5E64/52

31

Listes des électeurs, 1852-1934 et liste pour former le nombre d'électeurs, 1831. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1883.

Date

1831-1934

Cote

5E64/79

32

Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail, 1911-1920 ; déclarations de maladie contagieuse, 1911. Laisser-passer pour des bovins, 1960-1961.

Date

1911-1961

Cote

5E64/78

33

Saisie pour obtenir le paiement d'impôt.

Date

1774

Cote

5E64/4

34
Etat de sections.

143 medias

Etat de sections.

Date

1818

Cote

3P3540

35

Echo de Saint Maur

Date

1956-1966

Cote

Per651

36

Travaux.- Routes départementales N°4 et 27 entre les Monts de Revigny et le pont de la Thorègne.

Date

1855

Cote

5E64/127

37

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3545

38
Décès.

184 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/6752

39

Propriété d'une source et de terrain en nature de pré dit "au Pré noir" : Procès entre la commune et des particuliers, 1877-1880 (pièces justificatives, 1870).

Date

1877-1880

Cote

5E64/105

40

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date

-

Cote

Br4408

41
Baptêmes, mariages et sépultures.

141 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1650-1727

Cote

5E64/18, 5E64/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

42

Souscription en faveur de l'armée du Rhin, d'Orient et d'Italie, 1854-1855 et 1859.

Date

1854-1859

Cote

5E64/65

43

Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1876 ; partage et rôles, an III-1939. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1852-1919. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1881.

Date

1794-1939

Cote

5E64/112

44
Baptêmes, mariages, sépultures.

123 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1770

Cote

3E/872

45
Baptêmes, mariages, sépultures.

15 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17

46
Baptêmes, mariages et sépultures.

196 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791

Cote

5E64/16

47

Listes d'émargement à la chambre départementale d'agriculture.

Date

1927-1936

Cote

5E64/83

48

1883-1910.

Date

1883-1910

Cote

5E64/48

49

Legs, 1904-1905, testament de 1900.

Date

1900-1905

Cote

5E64/136

50

Perception de Conliège.- Nominations de percepteur pour la comptabilité communale, 1852 et 1864.

Date

1852-1864

Cote

5E64/98

51

Chalet communal.- Acquisition et appropriation, 1861-1864. Réparation à un mur de soutènement (voir 5 E 64/128).

Date

1861-1864

Cote

5E64/104

52

1850-1951.

Date

1850-1951

Cote

5E64/54

53

Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrances et exploitation, 1855-1936. Bois délivrés pour reconstruction de bâtiment, 1833.

Date

1833-1936

Cote

5E64/115

54

1715.

Date

1715

Cote

5E64/1

55

Affermage du droit de chasse : Cahiers des charges, 1895-1929 : procès-verbaux d'adjudication, 1856-1929. Autorisation de battues, 1874.

Date

1856-1929

Cote

5E64/117

56

Listes d'émargement.

Date

1855-1936

Cote

5E64/80

57

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

58

Listes nominatives, 1836-1921. Bordereaux de maison, 1896.

Date

1836-1921

Cote

5E64/34

59

Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961. Souscription en faveur des inondés du Midi, 1875.

Date

1829-1961

Cote

5E64/138

60

Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1890 et 1930-1931. Enseignement militaire.- Proposition, 1884.

Date

1884-1931

Cote

5E64/147

61

Travaux, dommages et demandes individuelles d'alignement.- Chemins vicinaux de Saint-Maur à la route départementale de Lons-le-Saunier à Thoirette, 1842 ; de Saint-Maur à Montaigu, 1859-1903 ; de Saint-Maur à Alièze, 1850-1904 ; de Saint-Maur à Nognac, 1864-1873 ; de Saint-Maur à l'Abreuvoir, 1901.

Date

1842-1904

Cote

5E64/124

62
Tables décennales.

2 lots 146 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1183

63

Permission de prendre des liens pour les moissons.

Date

1772

Cote

5E64/9

64
Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

1 media

Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan5474

65

Etrangers : registre d'immatriculation.

Date

1893-1912

Cote

5E64/74

66

Enregistrement des lettres patentes du roi, lois et décrets, 1790-1792 (contient l'état des sommes collectées pour venir en aide aux incendiés du 29 pluviôse an III et un état de sections, sans date (1791 ?)).

Date

1790-1792

Cote

5E64/24

67

Anticipations sur les communaux faites par des particuliers, 1825-1842 et 1891 ; par la commune sur le terrain d'un particulier, 1834. Droit de passage pour desservir un jardin communal : procès entre la commune et un particulier, 1872. Ventes de terrains communaux à des particuliers, 1851-1904 et cession gratuite pour l'emplacement d'une statue de la Vierge, 1859. Acquisition d'un terrain faite par la commune, 1903. Amodiations de biens communaux, 1793-1852. Parcours réservés : Délibérations pour la réglementation, 1832-1835.

Date

1793-1904

Cote

5E64/106

68

15 février 1790 - 13 frimaire an IV (4 décembre 1795).

Date

1790-1795

Cote

5E64/25

69

Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux à la maison commune (mairie et école), 1860 voir 5 E 64/103.

Date

1860-1954

Cote

5E64/99

70
Naissances.

206 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6748

71

Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1816-1939 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1852-1918.

Date

1816-1939

Cote

5E64/111

72

Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date

-

Cote

Br798

73
Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

31 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

Date

-

Cote

5E64/35

74

Organisation de l'instruction publique, an II. Comité local de surveillance.- Création et nomination de membres, 1833 et 1834. Commission municipale scolaire.- Nomination de membres, 1912. Fermeture de l'école pour cause d'épidémie de rougeole, 1916. Cours d'adultes.- Autorisations d'ouverture, 1866-1867.

Date

1793-1916

Cote

5E64/143

75

Ordre de route, 1834. Soutiens indispensables de famille, an II - an VIII et 1908-1909. Déclarations de changement de résidence, 1913-1924. Permissions de militaires pour cause santé, an II.

Date

1793-1924

Cote

5E64/60

76

Projet de l'établissement du téléphone dans la commune.

Date

1922

Cote

5E64/58

77

Statuts et procès-verbal de fondation.

Date

1942

Cote

5E64/150

78
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures 3 janvier 1737 - 20 août 1741 ; 2 janvier 1739 - 28 décembre 1739 ; 1er janvier 1740 - 19 décembre 1740 ; 12 janvier 1741 - 23 décembre 1741 ; 10 janvier 1742 - 29 décembre 1749.

115 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures 3 janvier 1737 - 20 août 1741 ; 2 janvier 1739 - 28 décembre 1739 ; 1er janvier 1740 - 19 décembre 1740 ; 12 janvier 1741 - 23 décembre 1741 ; 10 janvier 1742 - 29 décembre 1749.

Date

1737-1749

Cote

5E64/13

79

Etat de classement des chemins.

Date

1842-1898

Cote

5E64/122

80

Rentes sur particuliers provenant des immeubles vendus, 1748 et 1760

Date

1748-1760

Cote

5E64/21