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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Saint-Maur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du Code du Patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes, un premier dépôt est intervenu le 12 novembre 1979, un second le 10 mai 2005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le fonds est assez intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. En effet, on y retrouve l'ensemble des registres de délibérations, les recensements de population, les budgets et des dossiers sur les bois et la voirie.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
De janvier 1739 à août 1741, actes identiques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
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