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Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

2683W/1-2683W/7

2004-2010

Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Per1541

2001

Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W1

1978-1982

Courbette, commune, Saint-Maur, commune, Alièze, commune

Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

5E64/52

Saint-Maur, commune

Période républicaine.- Réquisitions de denrées alimentaires, de fourrages et d'habillement, an II-an III.

5E64/70

1793-1975

Saint-Maur, commune

Registre des déclarations faites en cas de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

5E64/57

1892-1974

Saint-Maur, commune

Fontaines.- Acquisitions de terrains et de sources, constructions et réparations, 1792-1892. Réparation à un mur de soutènement vers le chalet et à la fontaine du bas, avec plan 5 E (plan) 64/1, sans date, XXe s.. Ecoulement des eaux usées du chalet, 1972-1973. Citerne.- Construction : dossier avec plan 5 E (plan) 64/2, 1859 ; recherches de sources, 1855-1859 et 1872-1875. Puits avec pompe.- Construction, 1837 ; sources et conduite d'eau à ajouter à l'alimentation du puits, 1842. Abreuvoir.- Construction et réparations, 1859-1879. Projet d'alimentation en eau potable, 1934.

5E64/128

1792-1973

Saint-Maur, commune

Echo de Saint Maur

Per651

1956-1966

Saint-Maur, commune, Nogna, commune, Poids-de-Fiole, commune, Marnézia, commune, Mérona, commune

Tableaux de recensement des classes de 1813-1840 et 1851-1966 (un an sur cinq) manque 1950, 1955 et 1960.

5E64/59

1813-1966

Saint-Maur, commune

1880-1931 et 1965.

5E64/133

1880-1965

Saint-Maur, commune

Assistance médicale gratuite : Contingents communaux, demandes d'assistance et listes des personnes admises.

5E64/137

1857-1962

Saint-Maur, commune

Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail, 1911-1920 ; déclarations de maladie contagieuse, 1911. Laisser-passer pour des bovins, 1960-1961.

5E64/78

1911-1961

Saint-Maur, commune

Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961. Souscription en faveur des inondés du Midi, 1875.

5E64/138

1829-1961

Saint-Maur, commune

Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

5E64/131

1829-1960

Saint-Maur, commune

Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux à la maison commune (mairie et école), 1860 voir 5 E 64/103.

5E64/99

1860-1954

Saint-Maur, commune

1850-1951.

5E64/54

1850-1951

Saint-Maur, commune

Registre de délibérations, listes nominatives des adhérents et comptes.

5E64/151

1942-1946

Saint-Maur, commune

Statuts et procès-verbal de fondation.

5E64/150

1942

Saint-Maur, commune

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

3E/12732

1933-1942

Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune

table décennale

Listes des jurés d'Assises.

5E64/75

1879-1941

Saint-Maur, commune